Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1917 |
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... scolaire pour les cantons de Furnes , de Dixmude et d'Ypres , d'où il résulte que de ce seul côté du front de guerre ... Ecole unique ( communale et adoptée ) obli- ( 1 ) On entend par classe distincte , une salle spéciale , munie du ...
... scolaire pour les cantons de Furnes , de Dixmude et d'Ypres , d'où il résulte que de ce seul côté du front de guerre ... Ecole unique ( communale et adoptée ) obli- ( 1 ) On entend par classe distincte , une salle spéciale , munie du ...
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... Ecole de médecine tropicale . " 32 D Matériel , mobilier , Frais de l'administration allemande en Belgique etc. " 45,000 · 1,705 > 1,250 D 2,400,000 D Total pour l'annexe au budget des finances . fr . 2,458,855 , BUDGET DE L'EXERCICE ...
... Ecole de médecine tropicale . " 32 D Matériel , mobilier , Frais de l'administration allemande en Belgique etc. " 45,000 · 1,705 > 1,250 D 2,400,000 D Total pour l'annexe au budget des finances . fr . 2,458,855 , BUDGET DE L'EXERCICE ...
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... Ecole primaire allemande de Gand . ( Bull . , no 318 , 5 mars 1917. ) - 17 février 1917. Arrêté concernant les exploitations industrielles et les ate- liers . ( Bull . , no 315 , 25 février 1917. ) § 1er . A partir du 1er mars 1917 ...
... Ecole primaire allemande de Gand . ( Bull . , no 318 , 5 mars 1917. ) - 17 février 1917. Arrêté concernant les exploitations industrielles et les ate- liers . ( Bull . , no 315 , 25 février 1917. ) § 1er . A partir du 1er mars 1917 ...
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... École Supérieure de Sciences Commerciales annexée à l'Université de l'Etat à Gand . ( Bull . , no 353 , 4 juin 1917. ) Art . 1er . L'Ecole Spéciale de Commerce . annexée à la Faculté de droit de l'Université de Gand , en vertu de l ...
... École Supérieure de Sciences Commerciales annexée à l'Université de l'Etat à Gand . ( Bull . , no 353 , 4 juin 1917. ) Art . 1er . L'Ecole Spéciale de Commerce . annexée à la Faculté de droit de l'Université de Gand , en vertu de l ...
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... École ainsi que les frais d'examens : 6. Le personnel administratif . 23 mai 1917. Arrêté relatif à la fonda- tion d ... Ecole avec l'Université ; 2. Les droits et les devoirs des élèves ; 3. Les conditions d'admission et les examens d ...
... École ainsi que les frais d'examens : 6. Le personnel administratif . 23 mai 1917. Arrêté relatif à la fonda- tion d ... Ecole avec l'Université ; 2. Les droits et les devoirs des élèves ; 3. Les conditions d'admission et les examens d ...
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1er février 1er janvier 1er juillet 1er mars 21 juillet 27 septembre accises achat agents agricole amende pouvant atteindre août applicables arrêté et arrêtons Arrêté royal arrêté-loi article autorisés avons arrêté avril belge Belgique Bruxelles Bull centrale Chef de l'Administration Commission communaux compétents Congo belge Conseil Crédit non limitatif crédits par chapitre décembre déclaration décret dépenses diverses Art DESIGNATION DES SERVICES dispositions écoles écoles normales primaires Enseignement agricole établissements février fonctionnaires et employés frais de bureau frais de route Gouvernement général guerre indemnités janvier juin jury Katanga l'Administration civile l'arrêté l'article 1er l'Ecole Supérieure l'enseignement l'Etat l'exécution du présent l'exercice L'OBJET DES DÉPENSES marchandises mars matériel ment militaires Ministère des sciences Ministre Moniteur belge octobre pénale pension personnel prescriptions présent arrêté primaire provinces récolte section septembre 1917 sera puni seront spéciaux stocks Subsides tabac territoire du Gouvernement tion TOTAL des crédits traitements de disponibilité tribunaux et commandants