Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1917 |
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... l'exercice 1916 . CHAPITRES ARTICLES anciens . nouveaux . anciens . nouveaux ... enseignement : loyer du local , impositions , chauffage , éclai- rage ... l'Etat , etc. 19,200 > IX ⚫ 115 > Enseignement primaire . Construction ...
... l'exercice 1916 . CHAPITRES ARTICLES anciens . nouveaux . anciens . nouveaux ... enseignement : loyer du local , impositions , chauffage , éclai- rage ... l'Etat , etc. 19,200 > IX ⚫ 115 > Enseignement primaire . Construction ...
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... l'enseignement . Dans des cas d'urgence particulière , les gouver- neurs sont autorisés à consentir des exceptions en faveur de certains établissements pour une durée déterminée . Les provisions de charbon existantes sont saisies en ...
... l'enseignement . Dans des cas d'urgence particulière , les gouver- neurs sont autorisés à consentir des exceptions en faveur de certains établissements pour une durée déterminée . Les provisions de charbon existantes sont saisies en ...
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... l'alié- nation , etc. , d'immeubles et de partici- pations de certaines entreprises . ( Bull . , n ° 319 , 8 mars ... enseignement du degré supérieur ou moyen , qui , autant que possible , représentent les établissements d'enseignement ...
... l'alié- nation , etc. , d'immeubles et de partici- pations de certaines entreprises . ( Bull . , n ° 319 , 8 mars ... enseignement du degré supérieur ou moyen , qui , autant que possible , représentent les établissements d'enseignement ...
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... l'industrie et du travail publiera les instructions concernant la suite à donner aux nouvelles demandes de pension ... enseignement primaire au Ministère des sciences et des arts , à Bruxelles , 14 , rue Hydrau- lique . Le Chef de l ...
... l'industrie et du travail publiera les instructions concernant la suite à donner aux nouvelles demandes de pension ... enseignement primaire au Ministère des sciences et des arts , à Bruxelles , 14 , rue Hydrau- lique . Le Chef de l ...
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... l'examen de tous les participants en vue d'établir si ceux - ci sont aptes à enseigner en qualité d ' 1 ... enseignement . L'examen comprendra une épreuve écrite , une épreuve orale et une épreuve pratique . Le Chef de l'Administration ...
... l'examen de tous les participants en vue d'établir si ceux - ci sont aptes à enseigner en qualité d ' 1 ... enseignement . L'examen comprendra une épreuve écrite , une épreuve orale et une épreuve pratique . Le Chef de l'Administration ...
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Parole e frasi comuni
1er février 1er janvier 1er juillet 1er mars 21 juillet 27 septembre accises achat agents agricole amende pouvant atteindre août applicables arrêté et arrêtons Arrêté royal arrêté-loi article autorisés avons arrêté avril belge Belgique Bruxelles Bull centrale Chef de l'Administration Commission communaux compétents Congo belge Conseil Crédit non limitatif crédits par chapitre décembre déclaration décret dépenses diverses Art DESIGNATION DES SERVICES dispositions écoles écoles normales primaires Enseignement agricole établissements février fonctionnaires et employés frais de bureau frais de route Gouvernement général guerre indemnités janvier juin jury Katanga l'Administration civile l'arrêté l'article 1er l'Ecole Supérieure l'enseignement l'Etat l'exécution du présent l'exercice L'OBJET DES DÉPENSES marchandises mars matériel ment militaires Ministère des sciences Ministre Moniteur belge octobre pénale pension personnel prescriptions présent arrêté primaire provinces récolte section septembre 1917 sera puni seront spéciaux stocks Subsides tabac territoire du Gouvernement tion TOTAL des crédits traitements de disponibilité tribunaux et commandants