Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1917 |
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... professeurs et des chargés de cours intéressés , soit en flamand ( néerlandais ) , soit dans la langue même qui fait l'objet du cours . 1er février 1917 . Arrêté établissant un délai pour le battage des graines oléa- gineuses . ( Bull ...
... professeurs et des chargés de cours intéressés , soit en flamand ( néerlandais ) , soit dans la langue même qui fait l'objet du cours . 1er février 1917 . Arrêté établissant un délai pour le battage des graines oléa- gineuses . ( Bull ...
Pagina 21
... professeurs de l'ensei- gnement du degré supérieur ou moyen , de telle façon que les établissements d'enseignement dirigés par l'Etat , ceux subsidiés par l'Etat et les établisse- ments libres soient , autant que possible , représentés ...
... professeurs de l'ensei- gnement du degré supérieur ou moyen , de telle façon que les établissements d'enseignement dirigés par l'Etat , ceux subsidiés par l'Etat et les établisse- ments libres soient , autant que possible , représentés ...
Pagina 27
... professeurs et autres mem- bres du personnel enseignant aux uni- versités de l'Etat . ( Bull . , no 330 , 6 avril 1917. ) Art . 1er . Dans le calcul des années de service pour la pension ou l'éméritat des fonctionnaires des universités ...
... professeurs et autres mem- bres du personnel enseignant aux uni- versités de l'Etat . ( Bull . , no 330 , 6 avril 1917. ) Art . 1er . Dans le calcul des années de service pour la pension ou l'éméritat des fonctionnaires des universités ...
Pagina 45
... professeurs de l'Ecole , d'autres matières pourront être inscrites au programme par le Ministère des Sciences el des ... professeurs et des chargés de cours des facultés de l'Université ainsi que des autres écoles annexées à l'Université ...
... professeurs de l'Ecole , d'autres matières pourront être inscrites au programme par le Ministère des Sciences el des ... professeurs et des chargés de cours des facultés de l'Université ainsi que des autres écoles annexées à l'Université ...
Pagina 46
... professeurs et les chargés de cours de l'École elle- même et par des professeurs et des chargés de cours des facultés de l'Université ainsi que des autres écoles annexées à l'Université . Les attributions et le traitement des professeurs ...
... professeurs et les chargés de cours de l'École elle- même et par des professeurs et des chargés de cours des facultés de l'Université ainsi que des autres écoles annexées à l'Université . Les attributions et le traitement des professeurs ...
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Parole e frasi comuni
1er février 1er janvier 1er juillet 1er mars 21 juillet 27 septembre accises achat agents agricole amende pouvant atteindre août applicables arrêté et arrêtons Arrêté royal arrêté-loi article autorisés avons arrêté avril belge Belgique Bruxelles Bull centrale Chef de l'Administration Commission communaux compétents Congo belge Conseil Crédit non limitatif crédits par chapitre décembre déclaration décret dépenses diverses Art DESIGNATION DES SERVICES dispositions écoles écoles normales primaires Enseignement agricole établissements février fonctionnaires et employés frais de bureau frais de route Gouvernement général guerre indemnités janvier juin jury Katanga l'Administration civile l'arrêté l'article 1er l'Ecole Supérieure l'enseignement l'Etat l'exécution du présent l'exercice L'OBJET DES DÉPENSES marchandises mars matériel ment militaires Ministère des sciences Ministre Moniteur belge octobre pénale pension personnel prescriptions présent arrêté primaire provinces récolte section septembre 1917 sera puni seront spéciaux stocks Subsides tabac territoire du Gouvernement tion TOTAL des crédits traitements de disponibilité tribunaux et commandants