 | 1751 - 510 pagine
...parties eflentietles de la Souveraineté qui fe rapportent au Gouvernement intérieur de l'Etat, telles que font le Pouvoir Législatif, le Pouvoir Souverain...Religion, le Droit d'infliger des peines, & celui qu'a le Souverain fur les biens renfermés dans l'Etat , &c. Dans la quatrième & dernière partie... | |
 | Jean Jacques Burlamaqui - 1764 - 308 pagine
...diffe'rens Droits du Souverain par rapport a l'intérieur de l'Etat , tels que font le Pouvoir Légiflatif, le ; Pouvoir Souverain en matière de Religion, le...que le ' Souverain a fur les Biens renfermés dans l'Etat. CHAPITRE PREMIER. Du. Pouvoir Le'giflatif &' des Lotx Civiles qui en émanent. J I. TATOUS... | |
 | Friedrich Melchior Freiherr von Grimm, Denis Diderot - 1877 - 544 pagine
...souveraineté ou des différents droits du souverain par rapport à l'intérieur de l'État : tels sont le pouvoir législatif, le pouvoir souverain en matière de religion, le droit d'infliger des peines, et celui que le souverain a sur les biens renfermés dans l'État. On traite enfin des droits des souverains... | |
 | Friedrich Melchior Freiherr von Grimm - 1877 - 538 pagine
...souveraineté ou des différents droits du souverain par rapport à l'intérieur de l'État : tels sont le pouvoir législatif, le pouvoir souverain en matière de religion, le droit d'infliger des peines, et celui que le souverain a sur les 1. (Par J.-J. Burlanuqui.) Amsterdam, 1751, 2 vol. in-8. biens... | |
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... aux manières d'acquérir ou de perdre la souveraineté et aux devoirs réciproques des souverains et des sujets. La troisième partie est un examen plus particulier des parties essentielles à la souveraineté ou des différents droits du souverain... 