TROISIÈME RACE.

BRANCHE DES BOURBONS.

RÈGNE DE LOUIS XV

PUBLIÉ PAR MM. DECRUSY ET TAILLANDIBR.

TOME PREMIER DU RÈGNE:

IMPRIMERIE DE H. FOURNIER.

RUE DE SEINE, N. 14.

DES

DES
ANCIENNES LOIS FRANÇAISES,

DEPUIS L’AN 420 JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789;

PAR MM.
ISAMBERT, Député, Conseiller à la Cour de cassation;
DECRUSY, Directeur des affaires criminelles et des graces au mi-

nistère de la justice ;
TAILLANDIER, Conseiller à la Cour royale de Paris, Membre de

la Société royale des Antiquaires de France.

« Voulons et ordonnons qu'en chacune Chambre de pos Cours de
* Parlement, et semblablement ez auditoires de nos Baillifs et Sé-
« néchaux y ait un livre des Ordonnances , afin que si aucune dif-
« ficulté y survenoit, on ait promptement recours à icelles. »

( Art. 79 de l'Ordonn. de Louis XIT, mars 1498, Ire de Blois.)

PARIS,
BELIN-LEPRIEUR, LIBRAIRE-ÉDITEUR,

RUE PAVÉE-SAINT-ANDRÉ DES ARTS, NO 5;
VERDIÈRE, LIBRAIRE,

QUAI DES AUGUSTINS, no 25.