Journal officiel de la République française1920 |
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... diverses contributions susvisées sera inscrit au budget des re- cettes , paragraphe 4 : Recettes d'ordre . Recettes en atténuation de dépenses . Art . 51. La contributien des colonies aux dépenses d'entretien de l'agence géné- rale des ...
... diverses contributions susvisées sera inscrit au budget des re- cettes , paragraphe 4 : Recettes d'ordre . Recettes en atténuation de dépenses . Art . 51. La contributien des colonies aux dépenses d'entretien de l'agence géné- rale des ...
Pagina 10945
... diverses con- ventions d'armistice que des traités de paix conclus avec l'Allemagne , l'Autriche , la Bulgarie et la ... divers , à des sec- tions et titres distincts correspondant aux sections et titres prévus par le deuxième paragraphe ...
... diverses con- ventions d'armistice que des traités de paix conclus avec l'Allemagne , l'Autriche , la Bulgarie et la ... divers , à des sec- tions et titres distincts correspondant aux sections et titres prévus par le deuxième paragraphe ...
Pagina 10948
... diverses du personnel des laboratoires , frais de missions et secours . 113.000 86 Total pour la 1re partie ...... 11.633.173.852 Matériel et dépenses diverses du service des labo- ratoires ... 137.000 87 2e partie . - Pouvoirs publics ...
... diverses du personnel des laboratoires , frais de missions et secours . 113.000 86 Total pour la 1re partie ...... 11.633.173.852 Matériel et dépenses diverses du service des labo- ratoires ... 137.000 87 2e partie . - Pouvoirs publics ...
Pagina 10949
... diverses et secours du personnel dé- partemental de l'administration de l'enregistre- ment , des domaines et du timbre ..... 121 Indemnités diverses des agents auxiliaires de l'ad- ministration de l'enregistrement , des domaines et du ...
... diverses et secours du personnel dé- partemental de l'administration de l'enregistre- ment , des domaines et du timbre ..... 121 Indemnités diverses des agents auxiliaires de l'ad- ministration de l'enregistrement , des domaines et du ...
Pagina 10950
... diverses au personnel de l'administration centrale ..... 37 Dépenses des exercices clos .. 34 Traitement du personnel de service . Indemnités et allocations diverses au personnel de - SERVICES PÉNITENTIAIRES se partie . - · Services ...
... diverses au personnel de l'administration centrale ..... 37 Dépenses des exercices clos .. 34 Traitement du personnel de service . Indemnités et allocations diverses au personnel de - SERVICES PÉNITENTIAIRES se partie . - · Services ...
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Parole e frasi comuni
17 avril 1er août 1er juillet 1er rég 1re classe 29 juin 30 décembre 31 juillet Abdelkader adjudant allocations avril bataillon de chasseurs Blessé très grièvement bon soldat brave chasseur brave et dévoué brave soldat brave tirailleur bravoure capitaine caporal compagnie courageux et dévoué Croix de guerre d'artillerie de campagne d'infan d'infanterie territoriale décret demeurant Dépenses des exercices dragons étoile d'argent étoile de bronze excellent soldat fanterie février Frais grade grièvement blessé guerre avec étoile Indemnités inscrit nº janvier jeune tirailleur l'article l'attaque l'Etat lieutenant à titre loi de finances maréchal des logis Maroc mars matelot mle Rt Mohamed Mort glorieusement novembre octobre officier ould patron pêcheur personnel poste de combat Président recettes Remboursement sang-froid section septembre 1918 sergent service soldat brave soldat réserve sous-lieutenant sous-lieutenant à titre sous-officier Subvention terie tion tirail tirailleur brave tirailleurs sénégalais titre temporaire Tombé glorieusement tué glorieusement vins originaires violent bombardement zouaves