Journal officiel de la République française1920 |
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... pendant plus d'une année à partir de la date du décret , si , dans l'intervalle , il n'a été procédé à une homologation définitive dans les formes prévues à l'article 16 de la loi du 7 avril 1902 . Art . 58 . ― Continuera d'être faite ...
... pendant plus d'une année à partir de la date du décret , si , dans l'intervalle , il n'a été procédé à une homologation définitive dans les formes prévues à l'article 16 de la loi du 7 avril 1902 . Art . 58 . ― Continuera d'être faite ...
Pagina 10941
... pendant la durée de son congé , des périodes d'exercices cette nature dont l'officier aura bénéficié au cours de sa carrière . Ce maximum est porté à trois ans pour les officiers et assimilés ayant bénéficié d'un congé de cette durée ...
... pendant la durée de son congé , des périodes d'exercices cette nature dont l'officier aura bénéficié au cours de sa carrière . Ce maximum est porté à trois ans pour les officiers et assimilés ayant bénéficié d'un congé de cette durée ...
Pagina 10943
... pendant la prorogation des Chambres , en exécution de l'article 5 de la loi du 14 décembre 1879 , est fixée , pour l'exercice 1920 , en ce qui concerne les bud- gets ordinaire et extraordinaire , conformé- ment à l'état G annexé à la ...
... pendant la prorogation des Chambres , en exécution de l'article 5 de la loi du 14 décembre 1879 , est fixée , pour l'exercice 1920 , en ce qui concerne les bud- gets ordinaire et extraordinaire , conformé- ment à l'état G annexé à la ...
Pagina 11000
... pendant l'année précédente au moyen des prélèvements effectués sur les sommes versées au pari mutuel en faveur : 1o Des uvres locales de bienfaisance ( lois des 2 juin 1891 et 18 juillet 1893 ) ; 2o Destravaux communaux d'adduction d ...
... pendant l'année précédente au moyen des prélèvements effectués sur les sommes versées au pari mutuel en faveur : 1o Des uvres locales de bienfaisance ( lois des 2 juin 1891 et 18 juillet 1893 ) ; 2o Destravaux communaux d'adduction d ...
Pagina 11025
... pendant l'appa- rition de 1920 Les acacias fournisseurs de gomme arabique . On sait que la gomme arabique du com- merce est fournie , dans une proportion de 96 p . 100 , par un petit arbre , l'Acacia Verek Guill . et Perrott . ( Ac ...
... pendant l'appa- rition de 1920 Les acacias fournisseurs de gomme arabique . On sait que la gomme arabique du com- merce est fournie , dans une proportion de 96 p . 100 , par un petit arbre , l'Acacia Verek Guill . et Perrott . ( Ac ...
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Parole e frasi comuni
17 avril 1er août 1er juillet 1er rég 1re classe 29 juin 30 décembre 31 juillet Abdelkader adjudant allocations avril bataillon de chasseurs Blessé très grièvement bon soldat brave chasseur brave et dévoué brave soldat brave tirailleur bravoure capitaine caporal compagnie courageux et dévoué Croix de guerre d'artillerie de campagne d'infan d'infanterie territoriale décret demeurant Dépenses des exercices dragons étoile d'argent étoile de bronze excellent soldat fanterie février Frais grade grièvement blessé guerre avec étoile Indemnités inscrit nº janvier jeune tirailleur l'article l'attaque l'Etat lieutenant à titre loi de finances maréchal des logis Maroc mars matelot mle Rt Mohamed Mort glorieusement novembre octobre officier ould patron pêcheur personnel poste de combat Président recettes Remboursement sang-froid section septembre 1918 sergent service soldat brave soldat réserve sous-lieutenant sous-lieutenant à titre sous-officier Subvention terie tion tirail tirailleur brave tirailleurs sénégalais titre temporaire Tombé glorieusement tué glorieusement vins originaires violent bombardement zouaves