Journal officiel de la République française1920 |
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... première annuité sera per ue au moment de l'enregistrement de l'acte . Si l'acte n'est pas présente à la formalité dins le délai de de trois mois , une taxe en sus au minimum de 100 fr . , en principal , sera encourue par le preneur ...
... première annuité sera per ue au moment de l'enregistrement de l'acte . Si l'acte n'est pas présente à la formalité dins le délai de de trois mois , une taxe en sus au minimum de 100 fr . , en principal , sera encourue par le preneur ...
Pagina 10949
... première instance . Traitements . Tribunaux de première instance . Personnel . Indemnités , allocations diverses et secours . Frais de déplacement nécessités par les inspec- tions prévues au décret du 13 février 1908 , mo- difié par ...
... première instance . Traitements . Tribunaux de première instance . Personnel . Indemnités , allocations diverses et secours . Frais de déplacement nécessités par les inspec- tions prévues au décret du 13 février 1908 , mo- difié par ...
Pagina 10986
... première nécessité .... Fonds de roulement destiné aux acquisitions de blés et farines ( loi du 16 octobre 1915 ) , ainsi que des denrées visées par les lois des 20 avril 1916 , 30 octobre 1916 et 4 avril 1918 ... Indemnité ...
... première nécessité .... Fonds de roulement destiné aux acquisitions de blés et farines ( loi du 16 octobre 1915 ) , ainsi que des denrées visées par les lois des 20 avril 1916 , 30 octobre 1916 et 4 avril 1918 ... Indemnité ...
Pagina 11103
... première instance de Majunga ( Madagascar ) , en rem- placement de M. Leonell , précédemment nommé lieutenant de juze aŭ tribunal de première instance de Nouméa , M. Béton , atta- ché au parquet du procureur général de Mada- gascar ...
... première instance de Majunga ( Madagascar ) , en rem- placement de M. Leonell , précédemment nommé lieutenant de juze aŭ tribunal de première instance de Nouméa , M. Béton , atta- ché au parquet du procureur général de Mada- gascar ...
Pagina 11127
... première vague après avoir franchi la première tranchée allemande . Soldat très brave qui s'est toujours distingué . A été cité . BRODU ( Pierre - Marie ) , mle 11543 , soldat : bon et brave soldat . Le 19 juillet 1917 , alors qu'une ...
... première vague après avoir franchi la première tranchée allemande . Soldat très brave qui s'est toujours distingué . A été cité . BRODU ( Pierre - Marie ) , mle 11543 , soldat : bon et brave soldat . Le 19 juillet 1917 , alors qu'une ...
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Parole e frasi comuni
17 avril 1er août 1er juillet 1er rég 1re classe 29 juin 30 décembre 31 juillet Abdelkader adjudant allocations avril bataillon de chasseurs Blessé très grièvement bon soldat brave chasseur brave et dévoué brave soldat brave tirailleur bravoure capitaine caporal compagnie courageux et dévoué Croix de guerre d'artillerie de campagne d'infan d'infanterie territoriale décret demeurant Dépenses des exercices dragons étoile d'argent étoile de bronze excellent soldat fanterie février Frais grade grièvement blessé guerre avec étoile Indemnités inscrit nº janvier jeune tirailleur l'article l'attaque l'Etat lieutenant à titre loi de finances maréchal des logis Maroc mars matelot mle Rt Mohamed Mort glorieusement novembre octobre officier ould patron pêcheur personnel poste de combat Président recettes Remboursement sang-froid section septembre 1918 sergent service soldat brave soldat réserve sous-lieutenant sous-lieutenant à titre sous-officier Subvention terie tion tirail tirailleur brave tirailleurs sénégalais titre temporaire Tombé glorieusement tué glorieusement vins originaires violent bombardement zouaves