 | Jean Baptiste Denisart - 1806 - 742 pagine
...et évéques dans leurs diocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. (laid., art. 9.) Tout privilège portant exemption ou attribution de la juridiction épiscopale , est aboli. ( Art. 10. ) Les archevêques et évéques pourront, avec l'autorisation du gouvernement, établir... | |
 | France treaties - 1802 - 498 pagine
...cas, aux autorités compétentes. TITRE IL Des Ministres. • i ' i SECTION PREMIÈRE. Dispositions générales. IX- Le culte catholique sera exercé...aboli. XI. Les archevêques et évêques pourront, avec l'autorisation du Gouvernement , établir dans leurs diocèses des chapitres cathédraux et des séminaires.... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 502 pagine
...culte catholique sera exercé sous la rlirection des archevêques et évêques dans leurs xliocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. X....attribution de la juridiction épiscopale, est aboli. XL Les archevêques et évêques pourront, avec l'autorisation du Gouvernement , établir dans leurs... | |
 | L.-I. P***** - 1805 - 530 pagine
..., ou renvoyée, selon l'exigence des cas , aux autorités compétentes. Des Ministres. Dispositions générales. » IX. Le Culte catholique sera exercé sous la direction des archevêques et évéques dans leurs diocèses , et sous celle des curés dans leurs paroisses. X. Tout privilège... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 pagine
...compétentes. TITRE II. Des Mmistres. SECTION PREMIÈRE. Dispositions générales. g. Le culte catholique est exercé sous la direction des archevêques et éVêques...diocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. 10. Tout privilége portant exemption ou attribution de la juridiction épiscopale, est aboli. 11.... | |
 | Ferdinand Walter - 1810 - 598 pagine
...archevêques et évoques dans leurs diocèses, et sous celle des curés dans leurs parois-ses. 10. Tout privilège portant exemption ou attribution de la juridiction épiscopale est aboli. 11. Les archevêques et évèques pourront, avec l'autorisation du gouvernement, établir dans leurs... | |
 | France - 1813 - 1244 pagine
...l'exigence de cas, aux autorités compétentes. TITRE II.— Des Ministres. SRI Ti ON I. — Dispositions générales. IX. Le culte catholique sera exercé sous la direction des archevêques dans leurs diocèses, et sous celle des curés dans leur paroisses. X. Tout privilège portant exemption... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - 1818 - 536 pagine
...selon l'exigence de cas , aux autorités compétentes. SECTION PREMIERE. Dispositions générales. g. Le culte catholique sera exercé sous la direction...diocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. 1o. Tout privilége portant exemption ou attribution de la jurisdiction épiscopale est aboli. 11.... | |
 | Albert Fritot - 1823 - 624 pagine
...gratuites, sauf les oblations autorisées et fixées par les règlemens.... Le culte catholique est exercé sous la direction des archevêques et évêques...diocèses , et sous celle des curés dans leurs paroisses. Les évêques ne peuvent ordonner aucun ecclésiastique, s'il ne justifie d'une propriété produisant... | |
 | Albert Fritot - 1823 - 620 pagine
...gratuites , sauf les oblations autorisées et fixées par les règlemens.... Le culte catholique est exercé sous la direction des archevêques et évêques...diocèses , et sous celle des curés dans leurs paroisses. Les évêques ne peuvent ordonner aucun ecclésiastique, s'il ne justifie d'une propriété produisant... | |
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Le culte catholique sera exercé sous la direction des archevêques et évêques dans leurs diocèses et sous celle des curés dans leurs paroisses. 
