Journal officiel de la République française1920 |
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... juin 1920 . additionnels généraux perçus au profit du de l'impôt foncier et des impôts sur les bâ- budget d'Alsace et Lorraine sur le principal timents , sur les professions sédentaires of ambulantes , et sur les traitements et sa ...
... juin 1920 . additionnels généraux perçus au profit du de l'impôt foncier et des impôts sur les bâ- budget d'Alsace et Lorraine sur le principal timents , sur les professions sédentaires of ambulantes , et sur les traitements et sa ...
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... juin 1920 . Ce crédit se confondra avec celui qui sera accordé pour l'année entière par la loi de finances de l'exercice 1920 . --- Art . 17. Le montant des dépenses qui pourront être faites pendant les mois d'avril , de mai et de juin ...
... juin 1920 . Ce crédit se confondra avec celui qui sera accordé pour l'année entière par la loi de finances de l'exercice 1920 . --- Art . 17. Le montant des dépenses qui pourront être faites pendant les mois d'avril , de mai et de juin ...
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... juin 1836 , 9 août 1848 , 18 mai 1858 ; sénatus- consulte du 12 juin 1860 ; lois des 20 mai 1863 , 15 septembre 1871 , 1er mars et 15 juin 1872 , 15 juillet 1879 , 30 décembre 1880 , 22 août 1881 , 11 mai et 2 août 1883 , 29 décembre ...
... juin 1836 , 9 août 1848 , 18 mai 1858 ; sénatus- consulte du 12 juin 1860 ; lois des 20 mai 1863 , 15 septembre 1871 , 1er mars et 15 juin 1872 , 15 juillet 1879 , 30 décembre 1880 , 22 août 1881 , 11 mai et 2 août 1883 , 29 décembre ...
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... juin 1905 , 24 février 1911 et 27 mars 1920. » Par arrêté en date du 27 mars 1920 , l'ar- ticle 1er de l'arrêté du 7 juin 1914 fixant le pro- gramme des cours et le règlement des exa- mens de la section spéciale de préparation aux ...
... juin 1905 , 24 février 1911 et 27 mars 1920. » Par arrêté en date du 27 mars 1920 , l'ar- ticle 1er de l'arrêté du 7 juin 1914 fixant le pro- gramme des cours et le règlement des exa- mens de la section spéciale de préparation aux ...
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... juin 1919 , au lieu de : 9 juin 1919 . M. Lemière , 5 aoû ! 1919 , au licu de : 23 juin 1919 . M. Pailloux , 21 septembre 1919 , au lieu de : 5 août 1919 . Par décision ministérielle du 1er avril 1920 , une prolongation de congé de ...
... juin 1919 , au lieu de : 9 juin 1919 . M. Lemière , 5 aoû ! 1919 , au licu de : 23 juin 1919 . M. Pailloux , 21 septembre 1919 , au lieu de : 5 août 1919 . Par décision ministérielle du 1er avril 1920 , une prolongation de congé de ...
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Parole e frasi comuni
10 corps d'armée 1er avril 1er tour 25 septembre 2e tour Aisne allocations août Argonne Arrêté préfectoral blessures bois le Prêtre bon soldat brave soldat candidat civil candidat mili candidat militaire Canton caporal cédée par décret chemins de fer concédée par décret corps d'armée courageux et dévoué cours d'une période Croix de guerre décembre déduction des sommes disposition du général domicilié durs combats étoile d'argent étoile de bronze excellent soldat facteur des télégraphes février Glorieusement mort grade groupe de cavaliers guerre avec étoile héroïsme Indemnités janvier jeune facteur juillet juin lieutenant de réserve majoration pour enfant Marne Marseille ment Meuse ministre des pensions Mme veuve novembre octobre ouvriers pension de 563 période de durs personnel poste de combat présente annule présentée au procureur président Représentant légal République requête secours mutuels septembre 1914 sergent société de secours soldat brave sommes perçues sous-lieutenant taire tion Tombé glorieusement Tué glorieusement