AVANT-PROPOS. L'institution consulaire, qui touche aux plus grands intérêts commerciaux, est encore aujourd'hui, parmi toutes les branches de l'administration publique en France, celle qui est la moins connue, conséquemment la moins appréciée, la plus négligée. Bien des auteurs (1) recommandables à plus d'un titre ont cependant écrit sur la matière que j'essaye de traiter à mon tour, et leurs travaux se recommandent à l'attention des publicistes - - Manuel (1) Essai sur les consuls, par Steck, Berlin, 1790, petit in-8°. Origine et fonctions des consuls, par Borel, Saint-Pétersbourg, 1807, in-8°, Leipsick. Manuel des commissaires des relations commerciales, par Lareynie, Labruyère, IV, Paris. Origine et fonctions des consuls, par Warden (en anglais), Paris, 1813, 1 vol. in-8°. des consuls, par Miltitz, 1837 à 1842, Londres, Leipsick, 4 vol. in-8°. -Traité du consulat par Ribeiro dos Santos et le docteur de Castilho-Barreto (Portugais), Hambourg, 1839, 2 vol. in-8°. Guide des agents consulaires par Bursotti, Naples, 2 vol. in-8°, 1837.- De la juridiction des consuls français, par le chevalier Laget de Podio, Marseille, 1843, 2 vol. in-8°. - Le Guide des chanceliers, par Tancoigne, Paris, 1843, 1 petit vol. in-12. Notice sur l'origine, les attributions et les priviléges des consuls français et espagnols, publiée par M. Ferdinand de Lesseps, en 1842, dans le journal des Économistes. Le dictionnaire du diplomate et du consul, par F. de Cussy, Leipzig, 1 vol. in-18, 1846. Manuel des officiers consulaires sardes et étrangers, par le chevalier Magnone, Marseille. 2 vol. in-8°. 1848. Formulaire à l'usage des consulats, par M. de Clercq, Paris, 1848, 1 vol. in-8°. qui s'occupent de l'étude des relations internationales; mais, il faut le reconnaître, si la théorie des consulats a été plus ou moins longuement exposée, plus ou moins savamment développée sous le point de vue du droit public, et si la pratique des importantes fonctions consulaires a trouvé un guide plus ou moins convenable, tous ces travaux épars, formant une masse de volumes incomplets publiés les uns en France, les autres à l'étranger, dont quelques-uns sont devenus fort rares lorsque d'autres ne se trouvent plus qu'avec difficulté; tous ces ouvrages, dis-je, difficiles à réunir, très-coûteux à acquérir et peu commodes à consulter s'ils ne découragent pas le publiciste avide de connaître et le fonctionnaire désireux de s'instruire, il n'en est pas de même du public, des armateurs, des négociants et navigateurs, de tous ceux enfin qui n'ont pas le loisir de compulser des livres et qui ne sont pas moins intéressés à connaître une institution judiciaire et administrative créée pour l'utilité du commerce. Le besoin d'un traité complet sur l'organisation actuelle de l'institution consulaire française contenant, en un seul volume et classés méthodiquement pour faciliter et abréger les recherches, les lois et tous les documents relatifs à la théorie et à la pratique des consulats, subsiste donc comme par le passé. < Hoc opus, hic labor est. » Le livre que j'offre aujourd'hui au public sous le titre de Manuel des agents consulaires français et étrangers doit, je l'espère, suppléer à l'insuffisance de ceux qui l'ont précédé. Il s'adresse particulièrement aux officiers consulaires ainsi que l'indique son titre, mais il est également destiné à servir de guide à ceux qui, soit directement, soit indirectement, sont appelés à avoir des rapports avec ces officiers. Enfin, 'par la compilation de toutes les lois et de tous les documents relatifs aux attributions, prérogatives, droits et devoirs des consuls, par les éclaircissements contenus dans de nombreuses notes pour faciliter des recherches plus approfondies, et par les termes de pratique, de commerce et de marine expliqués au bas du texte, ce manuel sera surtout d'un grand secours à ceux parmi les agents consulaires qui n'ont point fait les études spéciales requises pour l'emploi qu'ils exercent; car il faut l'avouer, l'usage d'improviser des consuls, comme l'écrivait M. de Miltitz en 1837, c'est-à-dire de confier les fonctions consulaires si difficiles et si délicates à des personnes qui souvent ignorent tout ce qui constitue l'office de consul, et ce, nonobstant l'expérience répétée des graves préjudices qui en résultent pour les intérêts du commerce et la dignité du gouvernement, n'est malheureusement pas encore entièrement perdu. Il m'a fallu, pour parvenir aux résultats qu'il s'agissait d'obtenir, faire de bien laborieuses recherches, et je n'eusse peutêtre pas eu le courage d'achever un travail aussi consciencieux sans les suffrages bienveillants et les conseils de M. Ferdinand de Lesseps, ancien consul genéral de France, à qui je dois exprimer ici, avec une satisfaction qui est un devoir bien doux, l'expression de ma vive reconnaissance. INTRODUCTION HISTORIQUE ET POLITIQUE SUR L'ORIGINE ET LE DÉVELOPPEMENT DES ÉTABLISSEMENTS CONSULAIRES FRANÇAIS A L'ÉTRANGER. C'est vraiment une étude curieuse et philosophique à faire que celle qui consiste à suivre pas à pas depuis son obscure origine jusqu'à nos jours l'Institution consulaire; elle nous conduit non-seulement à connaître l'histoire du commerce maritime d'un grand peuple comme le nôtre, c'est-à-dire son génie civilisateur, mais elle nous apprend encore à comparer les mœurs des différents pays, leur droit civil et politique, et nous montre jusqu'à quel point le christianisme, qui servit de levier à la régénération du monde, fut soutenu dans le développement pacifique et régulier de son œuvre par le commerce et la navigation. L'esprit se sent entraîné malgré lui à la poursuite des recherches qui peuvent lui faire comprendre et lui bien expliquer cette rénovation des |