Journal officiel de la République française1940 |
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... communes d'Alsace et de Lorraine de la part qui leur incombe dans les pensions des anciens membres du corps enseignant , ainsi que de leurs veuves et orphelins .... Mémoire . Mémoire . 418.360 Mémoire . journaux officiels Produits bruts ...
... communes d'Alsace et de Lorraine de la part qui leur incombe dans les pensions des anciens membres du corps enseignant , ainsi que de leurs veuves et orphelins .... Mémoire . Mémoire . 418.360 Mémoire . journaux officiels Produits bruts ...
Pagina 537
... communes ci- après du département de la Drôme : A. lence : - Dans l'arrondissement de Va- Les cantons du Grand - Serre , Saint - Val- lier , Saint - Donat , Tain , Romans , le Bourg- de - Péage , Saint - Jean - en - Royans , Valence ...
... communes ci- après du département de la Drôme : A. lence : - Dans l'arrondissement de Va- Les cantons du Grand - Serre , Saint - Val- lier , Saint - Donat , Tain , Romans , le Bourg- de - Péage , Saint - Jean - en - Royans , Valence ...
Pagina 1391
... communes , l'indemnité t fixée , sur les bases qui précèdent , par le commission spéciale d'arbitres insti- ée dans chaque département et compre- nt : 1o Le président du tribunal civil ou son légué , président ; 2o Deux délégués de l ...
... communes , l'indemnité t fixée , sur les bases qui précèdent , par le commission spéciale d'arbitres insti- ée dans chaque département et compre- nt : 1o Le président du tribunal civil ou son légué , président ; 2o Deux délégués de l ...
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Parole e frasi comuni
10 campagnes 16 juin 1er avril 1er janvier 1er septembre 1re classe 29 décembre 31 décembre 7 campagnes adjudant adjudant-chef AHMED ALBERT LEBRUN allocations annuités ans 11 mois ans 7 mois ans de bonifications ans de services Août 39 blessé et cité bonifications pour services budget caisse capitaine caporal cembre chemins de fer Chevalier du 16 Déc décret-loi défense nationale demeurant ÉDOUARD DALADIER février frais gendarme général gnes guerre Idem Indemnités Italie jouissance du 1er Journal officiel juillet l'administration l'article l'Etat logis chef loi de finances maréchal des logis mars Matériel ment mil neuf cent ministre des finances MOHAMED née neuf cent trente-neuf novembre Obl remb octobre officiers OULD pagnes Pension avec jouissance personnel présent décret région Remboursement République française septembre 1939 sergent sergent-chef services aériens services civils Services militaires Société soldat de 1re spéciale Subventions tarif télégraphes et téléphones tion tirage vices