Journal officiel de la République française1920 |
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... épouse TELLIER . Jouissance du 7 septembre 1914 ..... 1 majoration pour enfant .. Représentant légal : Mme Tellier , née Colle- mare . RIVAL ( Fernande ) , épouse TINET . sance du 10 septembre 1914 .... .... - Jouis- 800 fr . 300 fr . 1 ...
... épouse TELLIER . Jouissance du 7 septembre 1914 ..... 1 majoration pour enfant .. Représentant légal : Mme Tellier , née Colle- mare . RIVAL ( Fernande ) , épouse TINET . sance du 10 septembre 1914 .... .... - Jouis- 800 fr . 300 fr . 1 ...
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... épouse BIOY . — Jouis- sance du 17 juin 1915 .. 1,050 fr . 300 fr . 1 majoration pour enfant . Représentant légal : Mae Bioy , née Amespil . Epouses de sergents . THOMAS ( Marie - Louise ) , épouse AUCLAIR . Jouissance au 22 septembre ...
... épouse BIOY . — Jouis- sance du 17 juin 1915 .. 1,050 fr . 300 fr . 1 majoration pour enfant . Représentant légal : Mae Bioy , née Amespil . Epouses de sergents . THOMAS ( Marie - Louise ) , épouse AUCLAIR . Jouissance au 22 septembre ...
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... épouse PORTIER , Jouis- 875 fr . sance du 6 septembre 1914 .. Epouses de soldats . ZERGER ( Christine ) , épouse ACHARD . Jouis- sance du 6 mai 1915 .. 2 majorations pour enfants .. 800 fr . 600 fr . Représentant légal ; Mme Achard née ...
... épouse PORTIER , Jouis- 875 fr . sance du 6 septembre 1914 .. Epouses de soldats . ZERGER ( Christine ) , épouse ACHARD . Jouis- sance du 6 mai 1915 .. 2 majorations pour enfants .. 800 fr . 600 fr . Représentant légal ; Mme Achard née ...
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... épouse POILE Jouissance du 5 juillet 1915 .. 2 majorations pour enfants . -- 800 fr . 600 fr . Représentant légal : M. Poile , née Tho- mas . TOUPIN ( Georgette - Marie - Camille ) , épouse RASSET . Jouiss . du 27 août 1914. 800 fr ...
... épouse POILE Jouissance du 5 juillet 1915 .. 2 majorations pour enfants . -- 800 fr . 600 fr . Représentant légal : M. Poile , née Tho- mas . TOUPIN ( Georgette - Marie - Camille ) , épouse RASSET . Jouiss . du 27 août 1914. 800 fr ...
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... épouse BLANC . Jouissance du 17 juin 1915 .. 1,100 fr . 300 fr . 1 majoration pour enfant ... Représentant légal : M Blanc , née Dedi , gon . DESAULTY ( Aline Eugénie Céline ) , épouse BOUDEN . Jouissance du 10 octobre 1914 ...
... épouse BLANC . Jouissance du 17 juin 1915 .. 1,100 fr . 300 fr . 1 majoration pour enfant ... Représentant légal : M Blanc , née Dedi , gon . DESAULTY ( Aline Eugénie Céline ) , épouse BOUDEN . Jouissance du 10 octobre 1914 ...
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Parole e frasi comuni
1er juillet 1er mai 1er octobre 21 octobre 22 août 25 juin 26 septembre 27 mars 30 juin accordé une pension août Arrêté préfectoral avril bureau candidat civil candidats militaires capitaine caporal cédée par décret chap commission compagnie concédée par décret d'artillerie de campagne d'in d'infan date décembre décret du 27 déduction des sommes dée par décret dénommées ci-après disparu domicilié épouse ex-soldat excellent soldat facteur rural fanterie février grade grièvement blessé guerre janvier Jean Jouissance du 1er Jouissance du 21 Journal officiel l'article lieutenant à titre majoration pour enfant ministre des pensions Mme veuve née néo novembre officier pension de 563 pension de 675 Perte de l'usage Prescription interrompue présent décret présente annule Président projet de loi rapport du ministre rapporteur régiment d'infanterie Représentant légal sance sente annule septembre 1914 sergent service sion sommes perçues sous-lieutenant sous-lieutenant à titre subdi subdivi subdivision tarifs tion titre temporaire