Journal officiel de la République française1920 |
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... avril 1920 . 20 avril 1920 . 20 avril 1920 . 20 avril 1920 . 20 avril 1920 . 24 avril 1920 . En interrompu . En service à Brest . Opte pour campagne . En service à Brest . En service à Toulon . 20 mai 1920 . 5 juin 1920 . En service à ...
... avril 1920 . 20 avril 1920 . 20 avril 1920 . 20 avril 1920 . 20 avril 1920 . 24 avril 1920 . En interrompu . En service à Brest . Opte pour campagne . En service à Brest . En service à Toulon . 20 mai 1920 . 5 juin 1920 . En service à ...
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... avril 1916 ( Journal officiel du 19 avril 1916 ) réservant , dans des conditions spéciales , des emplois aux militaires et marins réformés no 1 ou retraités par suite de blessu- res ou d'infirmités contractées au service pen- dant la ...
... avril 1916 ( Journal officiel du 19 avril 1916 ) réservant , dans des conditions spéciales , des emplois aux militaires et marins réformés no 1 ou retraités par suite de blessu- res ou d'infirmités contractées au service pen- dant la ...
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... avril 1915 ... 1,100 fr . Sauf déduction des sommes perçues depuis le 8 avril 1915 sur la pension de 825 fr . , con- cédée par décret du 8 mai 1916 , et que la présente annule . 2 majorations pour enfants ....... 600 fr Reprezentant ...
... avril 1915 ... 1,100 fr . Sauf déduction des sommes perçues depuis le 8 avril 1915 sur la pension de 825 fr . , con- cédée par décret du 8 mai 1916 , et que la présente annule . 2 majorations pour enfants ....... 600 fr Reprezentant ...
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... avril 1915 .. 800 fr . Sauf déduction des sommes perçues depuis le 4 avril 1915 , sur la pension de 563 fr . , con- cédée par décret du 18 décembre 1915 , et que la présente annule . DEGROSJEAN . KERN ( Eugénie ) , veuve Jouissance du 20 ...
... avril 1915 .. 800 fr . Sauf déduction des sommes perçues depuis le 4 avril 1915 , sur la pension de 563 fr . , con- cédée par décret du 18 décembre 1915 , et que la présente annule . DEGROSJEAN . KERN ( Eugénie ) , veuve Jouissance du 20 ...
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... avril 1918 ... 1,100 fr . 1 majoration pour enfant . ......... . 300 fr . Représentant légal : Mmo veuve Rispal , née Molinić . Veuves de caporaux . LERAY ( Célestine - Charlotte ) , veuve BÉDOUET . -Jouissance du 9 octobre 1918 ...
... avril 1918 ... 1,100 fr . 1 majoration pour enfant . ......... . 300 fr . Représentant légal : Mmo veuve Rispal , née Molinić . Veuves de caporaux . LERAY ( Célestine - Charlotte ) , veuve BÉDOUET . -Jouissance du 9 octobre 1918 ...
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Parole e frasi comuni
1er juillet 1er mai 1er octobre 21 octobre 22 août 25 juin 26 septembre 27 mars 30 juin accordé une pension août Arrêté préfectoral avril bureau candidat civil candidats militaires capitaine caporal cédée par décret chap commission compagnie concédée par décret d'artillerie de campagne d'in d'infan date décembre décret du 27 déduction des sommes dée par décret dénommées ci-après disparu domicilié épouse ex-soldat excellent soldat facteur rural fanterie février grade grièvement blessé guerre janvier Jean Jouissance du 1er Jouissance du 21 Journal officiel l'article lieutenant à titre majoration pour enfant ministre des pensions Mme veuve née néo novembre officier pension de 563 pension de 675 Perte de l'usage Prescription interrompue présent décret présente annule Président projet de loi rapport du ministre rapporteur régiment d'infanterie Représentant légal sance sente annule septembre 1914 sergent service sion sommes perçues sous-lieutenant sous-lieutenant à titre subdi subdivi subdivision tarifs tion titre temporaire