Journal officiel de la République française1920 |
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... date du 1er juillet 1920 . NUMÉROS d'ordre . NOMS NUMÉROS d'ardre . Durand ( H. ) . Miguet . 4o N'AYANT JAMAIS GERVI AUX COLONIES COMME SOUS - OFFICIERS 2o AYANT SERVI AUX COLONIES COMME SOUS - OFFICIERS Gauthey .. Schuller ( E ...
... date du 1er juillet 1920 . NUMÉROS d'ordre . NOMS NUMÉROS d'ardre . Durand ( H. ) . Miguet . 4o N'AYANT JAMAIS GERVI AUX COLONIES COMME SOUS - OFFICIERS 2o AYANT SERVI AUX COLONIES COMME SOUS - OFFICIERS Gauthey .. Schuller ( E ...
Pagina 9294
... date qui sera fixée M. Baylon . cipal , en service à Lo- lah . ultérieurement . rient . Toulon ..... Perrimond - Trouchet ( J.- Pharmacien chimiste de Idem ... H.-T. ) . 2e classe , en service à Toulon . Idem ... Idem ..... Varenne ( G ...
... date qui sera fixée M. Baylon . cipal , en service à Lo- lah . ultérieurement . rient . Toulon ..... Perrimond - Trouchet ( J.- Pharmacien chimiste de Idem ... H.-T. ) . 2e classe , en service à Toulon . Idem ... Idem ..... Varenne ( G ...
Pagina 9311
... date , les coupons à contre la ve chère . Siege social : 3 , avenue l'échéance du 1er juillet 1915 sont périmés . L'Administration et les Fermiers déclinent toute responsabilité quant à la. ANNONCES - GRANDE COMPAGNIE DES TELEGRAM PHOTOS ...
... date , les coupons à contre la ve chère . Siege social : 3 , avenue l'échéance du 1er juillet 1915 sont périmés . L'Administration et les Fermiers déclinent toute responsabilité quant à la. ANNONCES - GRANDE COMPAGNIE DES TELEGRAM PHOTOS ...
Pagina 9317
... date du 26 juin 1920 , M. Barbaray , percepteur de Saint - Romain de - Colbosc ( Seine Inférieure ) , appelé à Montivilliers ( Seine - Inférieure , et non installé , a été maintenu à Saint - Romain - de- Colbosc ( Seine - Inférieure ) ...
... date du 26 juin 1920 , M. Barbaray , percepteur de Saint - Romain de - Colbosc ( Seine Inférieure ) , appelé à Montivilliers ( Seine - Inférieure , et non installé , a été maintenu à Saint - Romain - de- Colbosc ( Seine - Inférieure ) ...
Pagina 9367
... date du 9 juin 1920 , M. Dejean , ministre plénipotentiaire de 2 classe à Mexico , a été nommé sous - directeur d'Amérique . Par décret en date du 15 juin 1920 , M. Pier- rotet , consul suppléant de 1re classe , détaché à la commission ...
... date du 9 juin 1920 , M. Dejean , ministre plénipotentiaire de 2 classe à Mexico , a été nommé sous - directeur d'Amérique . Par décret en date du 15 juin 1920 , M. Pier- rotet , consul suppléant de 1re classe , détaché à la commission ...
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1er juillet 1er mai 1er octobre 21 octobre 22 août 25 juin 26 septembre 27 mars 30 juin accordé une pension août Arrêté préfectoral avril bureau candidat civil candidats militaires capitaine caporal cédée par décret chap commission compagnie concédée par décret d'artillerie de campagne d'in d'infan date décembre décret du 27 déduction des sommes dée par décret dénommées ci-après disparu domicilié épouse ex-soldat excellent soldat facteur rural fanterie février grade grièvement blessé guerre janvier Jean Jouissance du 1er Jouissance du 21 Journal officiel l'article lieutenant à titre majoration pour enfant ministre des pensions Mme veuve née néo novembre officier pension de 563 pension de 675 Perte de l'usage Prescription interrompue présent décret présente annule Président projet de loi rapport du ministre rapporteur régiment d'infanterie Représentant légal sance sente annule septembre 1914 sergent service sion sommes perçues sous-lieutenant sous-lieutenant à titre subdi subdivi subdivision tarifs tion titre temporaire