Journal officiel de la République française1920 |
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... général , ( René ) , Hébrard ( Jean ) , Herry ( Ferdinand ) , Huet qu'ils soient ou non pourvus d'emplois . ( No * 85 ( Almire ) , James ( Georges ) , Jolis ( Albert ) , Lainé et 215 , année 1920. M. le général Bourgeois , ( Fernand ) ...
... général , ( René ) , Hébrard ( Jean ) , Herry ( Ferdinand ) , Huet qu'ils soient ou non pourvus d'emplois . ( No * 85 ( Almire ) , James ( Georges ) , Jolis ( Albert ) , Lainé et 215 , année 1920. M. le général Bourgeois , ( Fernand ) ...
Pagina 9315
... général du Nord pour la reconstitution des régions atteintes par les événements de guerre , est élevé de la 2. à la 1r classe . M. Marlier , secrétaire général du Pas - de- Calais pour la reconstitution des régions atteintes par les ...
... général du Nord pour la reconstitution des régions atteintes par les événements de guerre , est élevé de la 2. à la 1r classe . M. Marlier , secrétaire général du Pas - de- Calais pour la reconstitution des régions atteintes par les ...
Pagina 9320
... général du séquestre les débits du compte spécial qui auront pu être mis à sa charge dans les exercices précédents ; le sur- plus sera affecté à l'amélioration de l'exploita- lion du réseau . Art . 4. — Pour tenir compte des difficultés ...
... général du séquestre les débits du compte spécial qui auront pu être mis à sa charge dans les exercices précédents ; le sur- plus sera affecté à l'amélioration de l'exploita- lion du réseau . Art . 4. — Pour tenir compte des difficultés ...
Pagina 9335
... général ( service ) . Sergent R. Picard ( Claudius ) , 14 section d'in- firmiers militaires , nomme sergent concierge M. Rampin ( Etienne - Eugène ) , sous - lieutenant de l'hôpital militaire Villemanzy , à Lyon , en à titre temporaire ...
... général ( service ) . Sergent R. Picard ( Claudius ) , 14 section d'in- firmiers militaires , nomme sergent concierge M. Rampin ( Etienne - Eugène ) , sous - lieutenant de l'hôpital militaire Villemanzy , à Lyon , en à titre temporaire ...
Pagina 9350
... général de l'exer- cice 1920. ( Nos 168-673-828 . M. Charles Du mont , rapporteur général . ) Suite des colonies . ( N ° 807 . ( Ariège ) , rapporteur . ) - M. Paul Laffont Dépenses recouvrables sur les versements à recevoir en ...
... général de l'exer- cice 1920. ( Nos 168-673-828 . M. Charles Du mont , rapporteur général . ) Suite des colonies . ( N ° 807 . ( Ariège ) , rapporteur . ) - M. Paul Laffont Dépenses recouvrables sur les versements à recevoir en ...
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1er juillet 1er mai 1er octobre 21 octobre 22 août 25 juin 26 septembre 27 mars 30 juin accordé une pension août Arrêté préfectoral avril bureau candidat civil candidats militaires capitaine caporal cédée par décret chap commission compagnie concédée par décret d'artillerie de campagne d'in d'infan date décembre décret du 27 déduction des sommes dée par décret dénommées ci-après disparu domicilié épouse ex-soldat excellent soldat facteur rural fanterie février grade grièvement blessé guerre janvier Jean Jouissance du 1er Jouissance du 21 Journal officiel l'article lieutenant à titre majoration pour enfant ministre des pensions Mme veuve née néo novembre officier pension de 563 pension de 675 Perte de l'usage Prescription interrompue présent décret présente annule Président projet de loi rapport du ministre rapporteur régiment d'infanterie Représentant légal sance sente annule septembre 1914 sergent service sion sommes perçues sous-lieutenant sous-lieutenant à titre subdi subdivi subdivision tarifs tion titre temporaire