Journal officiel de la République française1920 |
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... première moitié de la liste d'ancienneté de leur emploi savoir : ( A compter du 25 juin 1980 ) . Moity , à Boulogne - sur - Mer . Salaun , à Briançon . Vidal , à Metz . Gentil , au camp de la Valbonne . Cointin , à l'établissement ...
... première moitié de la liste d'ancienneté de leur emploi savoir : ( A compter du 25 juin 1980 ) . Moity , à Boulogne - sur - Mer . Salaun , à Briançon . Vidal , à Metz . Gentil , au camp de la Valbonne . Cointin , à l'établissement ...
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... première quinzaine du mois de juin 1920 ( page 9:55 ) . MINISTÈRE DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE CHAMBRES Sénat ... première instance de Marseille . Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté , Le Président de la République promulgue ...
... première quinzaine du mois de juin 1920 ( page 9:55 ) . MINISTÈRE DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE CHAMBRES Sénat ... première instance de Marseille . Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté , Le Président de la République promulgue ...
Pagina 9315
... première instance de out - l'Evêque ( Lalvados ) , M. Bourgoin , en emplacement de M. Domin . Huissiers eu tribunal de première instance de : Melun ( Seine - et - Marne ) , M. Alexandre , en remplacement de M. Harang , son beau- poro ...
... première instance de out - l'Evêque ( Lalvados ) , M. Bourgoin , en emplacement de M. Domin . Huissiers eu tribunal de première instance de : Melun ( Seine - et - Marne ) , M. Alexandre , en remplacement de M. Harang , son beau- poro ...
Pagina 9378
... première ligne . ( Pour prendre rang du 10 février 1916. ) GUELTON ( Alfred ) , mle 6806 , soldat ( territo- rial ) à la 6 compagnie du 6 rég . territorial d'infanterie soldat sérieux , brave et dévoué . A été blessé très grièvement par ...
... première ligne . ( Pour prendre rang du 10 février 1916. ) GUELTON ( Alfred ) , mle 6806 , soldat ( territo- rial ) à la 6 compagnie du 6 rég . territorial d'infanterie soldat sérieux , brave et dévoué . A été blessé très grièvement par ...
Pagina 9380
... première ligne , le 6 juin 1916 , à Las- signy . BARREAU ( Joseph - Alix - Désiré ) , mle 1365 , ca- nonnier ( reserve ) à la 23 batterie du 177 • rég . d'artillerie de tranchée très bon canonnier , consciencieux et brave , a fait ...
... première ligne , le 6 juin 1916 , à Las- signy . BARREAU ( Joseph - Alix - Désiré ) , mle 1365 , ca- nonnier ( reserve ) à la 23 batterie du 177 • rég . d'artillerie de tranchée très bon canonnier , consciencieux et brave , a fait ...
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Parole e frasi comuni
1er juillet 1er mai 1er octobre 21 octobre 22 août 25 juin 26 septembre 27 mars 30 juin accordé une pension août Arrêté préfectoral avril bureau candidat civil candidats militaires capitaine caporal cédée par décret chap commission compagnie concédée par décret d'artillerie de campagne d'in d'infan date décembre décret du 27 déduction des sommes dée par décret dénommées ci-après disparu domicilié épouse ex-soldat excellent soldat facteur rural fanterie février grade grièvement blessé guerre janvier Jean Jouissance du 1er Jouissance du 21 Journal officiel l'article lieutenant à titre majoration pour enfant ministre des pensions Mme veuve née néo novembre officier pension de 563 pension de 675 Perte de l'usage Prescription interrompue présent décret présente annule Président projet de loi rapport du ministre rapporteur régiment d'infanterie Représentant légal sance sente annule septembre 1914 sergent service sion sommes perçues sous-lieutenant sous-lieutenant à titre subdi subdivi subdivision tarifs tion titre temporaire