grés de l'agriculture? par MM. ABEILLE, l'abbé LEFEBVRE et l'abbé TESSIER. Paris, 1791, in-8.. 292. Délibération du directoire du district de Quimperlé sur les domaines congéables; par MM. BOISDANIEL, FROGERAY, BOISMELIN et Bosc. 293. Pétition de MM. les administrateurs du district. de Guingamp sur la suppression du domaine congéable; rédigée par René-Yves-Maurice HUCHET et Jean-Louis LABAT. Rennes, R. Vatar, 1790, in-8.. 294. Réflexions sur les pétitions des colons à domaine congéable, in-4.° 295. Idée des questions élevées sur les domaines congéables dans les usemens de Cornoailles, Broue rec et Tréguier et Gouello; avec le décret concernant les baux à convenant et les domaines congéables, des 30 mai, 1, 6 et 7 juin 1791, in-8.. 296. Usages locaux de l'arrondissement de Fougères, recueillis et mis en ordre par M. J.-M. CAVÉ, avocat; suivis 1.o de la loi du 20 julllet 1838, concernant les vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques, avec des notes explicatives des symptômes qui caractérisent les vices rédhibitoires; 2. de notions pratiques sur l'emploi du système métrique des poids et mesures. Rennes, J. M. Vatar, 1839, in-8. 297. Ancien coutumier inédit de Picardie, contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juridictions de Picardie, au commencement du quatorzième siècle (1300 à 1323), publiés d'après le mannscrit français n.o 9822-3 de la bibliothèque royale, par M. A. J. MARNIER, avec un glossaire, une table alphabétique des noms de personnes et de lieux, et une table alphabétique des matières. Paris, Schneider et Langrand, 1840, in-8. 298. Etablissements et coutumes, assises et arrêts de l'échiquier de Normandie au treizième siècle (1207 à 1245); d'après le manuscrit français F. 2 de la bibliothèque de Sainte-Geneviève; par M. A. J. MARNIER. Paris, Sthal, 1839, in-8.0 299. Théorie des matières féodales et censuelles, par M. HERVÉ (François), avocat au parlement de Paris. Paris, Knapen et fils, 1785-88, 8 vol. in-12. 300. Recherches sur les vigueries et sur les origines de la féodalité en Poitou; par M. A. D. DE LA FONTENELLE DE VAUDORÉ. Poitiers, Saurin, 1839, in-8. 301. Commentaire de la loi du 12 mai 1833 sur les majorats, par M. PARANT. Paris, Le Normant, 1835, in-8.° Code civil. Textes et commentaires généraux (Voyez le n.o 2912 et suivants du catalogue). 302. Les codes français annotés des opinions de tous les auteurs qui ont écrit sur notre droit, des lois romaines, des lois, décrets, ordonnances et avis du conseil d'État, et du texte des circulaires ministérielles adressées aux tribunaux depuis leur promulgation jusqu'à nos jours; par MM. LAHAYE, président du tribunal civil de Jonzac (Charente-Inférieure), et WALDECK-ROUSSEAU. Rennes, 1833, 9 livr. in-4.0 303. Les huit codes du royaume, précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs-lieux des départemens; 8. édit. d'après les éditions de l'imprimerie royale. Paris, Lebigre, 1833, in-16. 304. Le droit civil français suivant l'ordre du code, par M. C. B. M. TOULLIER; continuation par M. J.-B. DUVERGIER, comprenant la vente, le louage et le contrat de société. Paris, Jules Renouard, 1835-1839, 5 vol. in-8.° 305. Programme du cours de droit civil français fait à la faculté de droit de Paris, par A. M. DEMANTE. Paris, Rignoux, 1830-1833, 3 vol. in-8.° 306. Commentaire sur le code civil, contenant l'explication de chaque article séparément, l'énon ciation, au bas du commentaire, des questions qu'il a fait naître, les principales raisons de décider pour et contre, l'indication des passages des divers ouvrages où les questions sont agitées, le renvoi aux arrêts; par J. M. BOILEUX, précédé d'un précis de l'histoire du droit civil par M. F. F. PONCELET; 4. édition. Paris, A. E. Fain et E. Thunot, 1838, 3 vol. in-8.° 307. Cours de droit civil français, traduit de l'allemand de M. C. S. ZACHARIÆ, revu et aug menté par M. C. AUBRY et M. C. RAU. Strasbourg, G. Silbermann, 1839, 3 vol. in-8. 308. Principes du droit civil français suivant la législation actuelle, par H. RICHELOT. Rennes, A. Marteville, 1841, un demi-vol. in-8.o 309. Concordance entre les codes civils étrangers et le code Napoléon; ouvrage contenant le texte des codes Napoléon, des Deux-Siciles, de la Louisiane, sarde, du canton de Vaud, hollandais, bavarois, autrichien, prussien, suédois, de Berne, de Fribourg, d'Argovie, de Bade, d'Haïti, et les lois hypothécaires de Suède, Wurtemberg, Genève, Fribourg, Saint-Gall, la Grèce; par M. ANTHOINE DE SAINT-JOSEPH, Paris, Paul Renouard, 1840, in-4.° Traités particuliers du droit ancien et nouveau, suivant l'ordre du code civil. 310. Traité du mariage et de sa législation, par M. P. D. T. (PILATI DE TASSULO). La Haye, Frédéric Gosse, 1776, in-8.° 311. Traité de la possession d'après les principes du droit romain, par M. Fr.-Ch. DE SAVIGNY, 313. e traduit de l'allemand (sur la 6. édition), par Jules BEVING. Bruxelles, Haumann, 1840, in-8.° 312. Traité de la possession en droit romain, par M. F. C. DE SAVIGNY, traduit de l'allemand (sur la dernière édition), par Ch. FAIVRE D'AUDELANGE, et revu par M. VALETTE. Paris, Cosse et Gaultier-Laguionie, 1841, in-8.° De l'affranchissement des communes dans le nord de la France, et des avantages qui en sont résultés; par M. TAILLIAR, conseiller à la cour royale de Douay. Cambrai, Lesne-Daloin et fils, 1837, in-8.o Des biens communaux et de la police rurale et forestière; par M. le président HENRION DE PANSEY; 2. édition. Paris, Jules Didot aîné, 1825, in-8.° 314. 315. Traité de la propriété, par Charles COMTE. Paris, Félix Locquin, 1834, 2 vol. in-8.o 316. Supplément à la 2. édition du traité des donations, des testamens et de toutes autres dispositions gratuites, suivant les principes du code civil; par M. le baron GRENIER. ClermontFerrand, 1827, in-4.o 317. Andreæ TIRAQUELLI Commentarii de utroque retractu et municipali, et conventionali; secunda editio. Lugduni, Gul. Rovillius, 1549, in-4.° |