 | Société géologique de France - 1830 - 288 pagine
...annuelle peut, au choix de chaque Membre, être remplacée par une somme de 3oo fr. une fois payée. 1 8. La Société réglera annuellement le budget de ses...Constant Prévost, remplissant provisoirement les fonctiont de Secrétaire, met sous les yeux de la Société le registre sur lequel ont été reçues... | |
 | Société libre d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres de l'Eure - 1830 - 1072 pagine
...chaque année , le compté détaillé des receltes et dépenses de Tannée sera soumis à l'approbaùon de la Société. Ce compte sera publié dans le Bulletin*...Membres de la Société sont appelés à décider sur la dettiuatiou qui fera donnée à ses propriétés. Deuxième séance. — 28 Mai i <*- 3- ,. M. de llnis-.y... | |
 | Société géologique de France - 1925 - 924 pagine
...l'année sera soumis à l'approbation de la Société. Ce compte sera publié dans le Bulletin. AHT. XIX. En cas de dissolution, tous les membres de la Société...destination qui sera donnée à ses propriétés. 1. Voir ci-après le décret du lî décembre 1873. DÉCRET qui autorise la modification du paragraphe... | |
 | Société géologique de France - 1830 - 268 pagine
...l'année sera soumis à l'approbation de la Société. Ce compte sera publié dans le Bulletin. 7. 8 sont appelés à décider sur la destination qui sera...propriétés. Deuxième séance. — 28 mai 1830. M. de Hoissy occupe le fauteuil. M. Constant Prévost, remplissant provisoirement les fonctions de Secrétaire,... | |
 | 1830 - 550 pagine
...l'aimée sera soumis à l'approbation de la Société. Ce compte sera publié dans le Bulletin. Art. XIX. En cas de dissolution, tous les Membres de la Société...sont appelés à décider sur la destination qui sera donné« à ses propriétés. - Composition du Bureau. Séance du 28 Mai 1830. Président .... M. CORDIER.... | |
 | 1830 - 830 pagine
...Société. Ce compte lera publié dans le Bulletins An, XIX. En cas de dissolution , tous les Membres de It Société sont appelés à décider sur la destination qui sera donnée à ui propriétés. Composition de Bureau. Séance da 28. Mai 1830. Président M. Cordier. M. Alexand.... | |
 | 1853 - 628 pagine
...de la Société. Ce compte sera publié dans le recueil des travaux de la Société. ART. XVIII. — En cas de dissolution , tous les membres de la Société sont appelés à décider de la destination qui sera donnée à ses propriétés. Séance du 28 décembre 1852. Le Bureau provisoire... | |
 | Société des sciences physiques et naturelles de Bordeaux - 1854 - 538 pagine
...aucune dépense excédant son avoir. ART. XXII. — En cas de dissolution, tous les membres titulaires de la Société sont appelés à décider sur la destination qui sera donnée à ses propriétés. COMPOSITION DU BUREAU DE LA SOCIÉTÉ Po«r le« année» «»»Sl«t»4. MM. BAZIN, Président; DKLBOS,... | |
 | Société zoologique d'acclimatation - 1854 - 1318 pagine
...Société. Ce compte sera publié par extraits dans le recueil des travaux de la Société. Art. 20. — En cas de dissolution, tous les membres de la Société sont appelés à décider de la destination qui sera donnée à ses propriétés. CHAPITRE PREMIER. ADMISSION DES NOUVEAUX MEMBRES... | |
 | Société géologique de France - 1871 - 430 pagine
...avis imprimés. 78. La Société ne s'engage jamais dans aucune dépense excédant son avoir. 79. XIX. En cas de dissolution, tous les membres de la Société...destination qui sera donnée à ses propriétés. SOCIÉTÉ GÉOLOGIQUE DE FRANCK 7 - RUE [JÈS GRANDS- Al'GUSTINS - 7 .'./•••; . . • . i / La... | |
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En cas de dissolution, tous les Membres de la Société sont appelés à décider sur la destination qui sera donnée à ses propriétés. 
