 | 1830 - 830 pagine
...seulement pour les Membres à é'ire. La cotisation annuelle est invariablement fixée à 5o francs. La cotisation annuelle peut, au choix de chaque Membre,...remplacée par une somme de 3oo fr. une fois payée. An, XflII. 1л SOCÍLHÓ réglera annuellement le badge t de MI dépense». Dans la première séance... | |
 | Société géologique de France - 1830 - 288 pagine
...mais seulement pour les membres a élire. La cotisation annuelle est invariablement fixée à 3o fr. La cotisation annuelle peut, au choix de chaque Membre,...remplacée par une somme de 3oo fr. une fois payée. 1 8. La Société réglera annuellement le budget de ses dépenses. Dans la première séance de chaque... | |
 | Société géologique de France - 1830 - 268 pagine
...mais seulement pour les membres à élire. La cotisation annuelle est invariablement fixée a 3o fr. La cotisation annuelle peut, au choix de chaque Membre,...remplacée par une somme de 3oo fr. une fois payée. 1 8. La Société réglera annuellement le budget de ses dépenses. Dans la première séance de chaque... | |
 | Société libre d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres de l'Eure - 1830 - 1072 pagine
...mais seulement pour les membres à élire. La cotisation annuelle est invariablement fixée à 3o fr. La cotisation annuelle peut , au choix de chaque Membre , être remplacée par une somme de 3oo (V> une fois payée 18. La Société réglera annuellement le budget de ses dépenses. Dans la première... | |
 | 1830 - 714 pagine
...seulement pour les Membres à élire. La cotisation annuelle est invariablement fixée 1 30 francs. La cotisation annuelle peut, au choix de chaque Membre , être remplacée par une somme de 300 francs une fois payée. Акт. xviii. La Société réglera annuellement le budget de ses dépenses.... | |
 | 1830 - 550 pagine
...seulement pour les Membres à élire. La cotisation annuelle est invariablement fixée à 30 francs. La cotisation annuelle peut, au choix de chaque Membre, être remplacée par une somme de SOO francs une fois payée. , Art. Xf-'III. La Société réglera annuellement le budget de ses dépenses.... | |
 | Société géologique de France - 1925 - 924 pagine
...autorisée à remplacer le paragraphe 5 de l'article 17 de son Règlement constitutif ainsi conçu : « La cotisation annuelle peut, au choix de chaque membre, être remplacée par une somme de trois cents francs une fois payée ", parle suivant : « La cotisation annuelle peut, au clioix de... | |
 | Société géologique de France - 1907 - 914 pagine
...est fixé à la somme de ao francs. La cotisation annuelle est invariablement fixée à 3o francs. La cotisation annuelle peut, au, choix de chaque membre, être remplacée par le versement en capital d'une somme fixée par la Société en assemblée générale (4OO francs).... | |
 | France - 1833 - 1464 pagine
...cotisation annuelle peut, au choix de chaque membre, étra remplacée • une somme de trois cents francs une fois payée. 18. La société réglera annuellement...budget de ses dépenses. Dans la première séance do chaque année , le compte détaillé dos recettes [épenses de l'année sera soumis à l'approbation... | |
 | 1892 - 904 pagine
...pourra être augmenté par la suite ; \ 2° Une cotisation annuelle fixée à TRENTE-SIX FRANCS. Cette cotisation annuelle peut , au choix de chaque membre, être remplacée par une somme de six CENTS FRANCS une fois payée. Les membres honoraires sont exempts de tout droit de cotisation.... | |
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Le droit d'entrée est fixé à la somme de 2o francs. Ce droit pourra être augmenté par la suite , mais seulement pour les membres à élire. 
