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" La Société réglera annuellement le budget de ses dépenses. Dans la première séance de chaque année , le compte détaillé des recettes et dépenses de l'année sera soumis à l'approbation de la Société. "
Bulletin de la Société géologique de France - Pagina 7
di Société géologique de France - 1830
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Bulletin de la Société géologique de France

Société géologique de France - 1830 - 268 pagine
...annuelle peut, au choix de chaque Membre, être remplacée par une somme de 3oo fr. une fois payée. 1 8. La Société réglera annuellement le budget de ses...Société. Ce compte sera publié dans le Bulletin. 7. 8 sont appelés à décider sur la destination qui sera donnée à ses propriétés. Deuxième séance....
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Recueil des travaux

Société libre d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres de l'Eure - 1830 - 1072 pagine
...La cotisation annuelle peut , au choix de chaque Membre , être remplacée par une somme de 3oo (V> une fois payée 18. La Société réglera annuellement...dépenses. Dans la première séance de chaque année , le compté détaillé des receltes et dépenses de Tannée sera soumis à l'approbaùon de la Société....
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Bulletin de la Société géologique de France

Société géologique de France - 1925 - 924 pagine
...choix de chaque membre, être remplacée par une somme de SOO francs une fois payée '. AHT. XVIII. La Société réglera annuellement le budget de ses...séance de chaque année, le compte détaillé des recatles et dépenses de l'année sera soumis à l'approbation de la Société. Ce compte sera publié...
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Göttingische gelehrte Anzeigen, Volume 2

1830 - 714 pagine
...Акт. xviii. La Société réglera annuellement le budget de ses dépenses. . • Dans la primière séance de chaque année, le compte détaillé des...dépenses de l'année sera soumis à l'approbation de la Sociéié. Ce compte sera publié dans le BulUtin, - ?*-Q Eî1.cas de dissolution, tous k« Membre....
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La Météorologie, Volume 1

1853 - 628 pagine
...faire partie de la Société et sera rayé de la liste de ses membres. Tí. XVII. La Société règle annuellement le budget de ses dépenses. Dans la première...séance de chaque année, le compte détaillé des rerettts et îles dépenses est soumis à l'approbation de la Société. Ce compte est publié dans...
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Bulletin de la Société zoologique d'acclimatation, Volumi 1-2

Société zoologique d'acclimatation - 1854 - 1318 pagine
...Elle peut être remplacée par une somme de deux cent cinquante francs une fois payée. Art. 19. — La Société réglera annuellement le budget de ses...l'approbation de la Société. Ce compte sera publié par extraits dans le recueil des travaux de la Société. Art. 20. — En cas de dissolution, tous...
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Memoires, Volume 1

Société des sciences physiques et naturelles de Bordeaux - 1854 - 538 pagine
...diplôme et est tenu de souscrire aux publications de la Société. ART. XX. — Les Société règle annuellement le budget de ses dépenses. Dans la première séance de chaque année , le Trésorier présente à la Société le compte des recettes et des dépenses , qui est soumis à l'examen...
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Bulletin de séances

1861 - 374 pagine
...chaque membre, être remplacée par une somme de 300 fr. une fois payée. ART. 19. La Société règle annuellement le budget de ses dépenses. Dans la première...compte détaillé des recettes et dépenses de l'année révolue sera soumis à l'approbation de la Société; ce compte rendu sera publié dans le Bulletin....
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Bulletin de la Société géologique de France

Société géologique de France - 1871 - 430 pagine
...correspondant aux années non soldées , devront les payer au prix ordinaire de trente francs. 75. XV1I1. La Société réglera annuellement le budget de ses...chaque année, le compte détaillé des recettes et des dépenses sera soumis à l'approbation de la Société. Ce compte sera publié dans le Bulletin....
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Bulletin de la Société mathématique de France, Volumi 1-4

Société mathématique de France - 1875 - 864 pagine
...ouvrages édités par la Société et les dons qu'elle pourra recevoir. ART. lo. La Société règle annuellement le budget de ses dépenses. Dans la première séance de chaque année, le compte détaillé de receltes et dépenses de l'année révolue sera soumis à l'approbation de la Société; ce compte...
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