Journal officiel de la République française1940 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-3 di 76
Pagina 3544
... produits du domaine forestler encaissés par les trésoriers - payeurs généraux dont la centralisation mensuelle a dû être momentanément interrompue . Produits des postes , télégraphes et téléphones . 20 Budget de l'exercice 1940 ...
... produits du domaine forestler encaissés par les trésoriers - payeurs généraux dont la centralisation mensuelle a dû être momentanément interrompue . Produits des postes , télégraphes et téléphones . 20 Budget de l'exercice 1940 ...
Pagina 3547
... Produits des droits sur les sucres et la saccharine . Produits et revenus du domaine de l'Etat . Produits des postes , télégraphes et téléphones . Totaux . 57.914.000 599.633.000 391.118.000 455.585.000 7.193.000 71.660.000 1.230 ...
... Produits des droits sur les sucres et la saccharine . Produits et revenus du domaine de l'Etat . Produits des postes , télégraphes et téléphones . Totaux . 57.914.000 599.633.000 391.118.000 455.585.000 7.193.000 71.660.000 1.230 ...
Pagina 3548
... PRODUITS RECOUVREMENTS RECOUVREMENTS DESIGNATION DES PRODUITS Droits à l'importation ( marchandises diverses ). ENREGISTREMENT , DOMAINES ET TIMBRE DIFFERENCES RECOUVREMENTS du mois de mars 1940 . EVALUATIONS budgétaires . En plus . Ea ...
... PRODUITS RECOUVREMENTS RECOUVREMENTS DESIGNATION DES PRODUITS Droits à l'importation ( marchandises diverses ). ENREGISTREMENT , DOMAINES ET TIMBRE DIFFERENCES RECOUVREMENTS du mois de mars 1940 . EVALUATIONS budgétaires . En plus . Ea ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
0 gr 1er janvier 1er mai 24 avril 40 Janv ALBERT LEBRUN ALBERT SÉROL Algérie Ampoules août Aude Avril 40 Avril ayant deux enfants ayant un enfant Banque Bouches-du-Rhône caisse commerce coupon date Déc décembre décret-loi enfants mineurs Espagne Extrait fluide femme Fév février garde des sceaux grade grammes Haute-Savoie Hérault Idem Isère Italie Journal officiel juillet juin justice kilogr l'administration l'article l'exécution du présent l'office des changes logis chef LUCIEN LAMOUREUX Lyon Rhône maçon manœuvre maréchal des logis Mars 40 mécanicien meurant ministre des finances Mobilier nationale née le 21 née le 9 Nice Alpes-Maritimes nistre novembre Obl remb octobre Oran ouvrier agricole Pension avec jouissance père italien Pologne présent décret président du conseil publié au Journal pulvérisé rant région militaire remb remboursement République française Rhône septembre 1939 Siège social Sirop soldat Suisse tarif Teinture tembre tion tirage vembre veuve vrier