 | 1855 - 662 pagine
...docteur en droit Paris, Marescq et Dujardin, 2vol. iu-8, ensemble de 69 f. 1/2. 14 > 1482. EXPIRATION de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire ; par E. Longchampt, avocat, Paris, Muzard, place SaintGermain-l'Auxerrois, 41 , et l'Auteur, rue de... | |
 | 1856 - 856 pagine
...Lemaire (PA). Voy. Girault-Duvivier (G. P.), n« 126. 147. Lesenne (NM). Commentaire théorique et pratique de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire, avec une table alphabétique des matières. In-8. de vin-94 pag. Paris, impr. de Cosse et J. Dumaiiie;... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1856 - 700 pagine
...HINGRAY, rue des Marais-Saint-Germain, 20. Droit civil expliqué. Privilèges et hypothèques. Commentaire de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire; par M. Troplong, premier président de la Cour de cassation, membre de l'Institut, etc. In-8 de 39... | |
 | 1856 - 596 pagine
...nos œuvres? — Depuis la loi dn 24 mars 1806 qui dérogea aux art. 457, 458, 459 et 484, jusqu'à la loi du 23 mars 1855, sur la transcription en matière hypothécaire, les besoins nouveaux n'ont-iîs pas chaque année relevé ses imperfections ou son insuffisance? —... | |
 | 1858 - 658 pagine
...3191. Colins. Société nouvelle. Sa nécessité. 2vol. Parts, 1858. 8°. 1323 pp. 3 afe 10 itgt 3192. Commentaire, ou Explication au point de vue pratique de la loi du 21 mai 1858, sur la procédure d'ordre; par Grosse et C.. Rameau. 2 vol. Paris, 1858. XI, 351 u. 286,... | |
 | Charles Aubry, Charles Rau, Karl Salomo Zachariä - 1856 - 606 pagine
...civile; 20° La loi du 10 juin 1854, sur le libre écoulement des eaux provenant du drainage; 21° La loi du 23 mars 1855, sur la transcription en matière hypothécaire , qui toutefois ne deviendra exécutoire qu'à partir du 1°r janvier 1856. D'après le décret du... | |
 | 1857 - 690 pagine
...constitutiouellen Landtage des Königreichs Sachfen vom Jahre 18H1 bis zu dem Jahre 1855. Leipzig, 1857. Tnubner. 4». VI, 332 pp. 3 •/» 2380. Grosse. Commentaire...introduction historique sur le droit hypothécaire, etc. Parie, 1857. 8°. XVI, 346 pp. 2 ,f 2381. Bomeyer, G.. G.. Der Richtsteig Laudrechts nebst Cautela... | |
 | 1857 - 1270 pagine
...4". VI, 332 pp. 3 >f 2380. Grosse. Commentaire ou explication au point de rue pratique de la loi ia 23 mars 1855, sur la transcription en matière hypothécaire,...introduction historique sur le droit hypothécaire, etc. Paru, 1857. 8°. XVI, .346 pp. 2 J 2381. Homeyer, C.. G.. Der Richtsteig Landrechts nebst Cautela und... | |
 | 1857 - 658 pagine
...l'acte constitutif d'hypothèque ou de privilège et celle de l'inseriptio'n; — Que,suivanl l'art. 7 de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire, l'action résolutoire établie par l'art. 1654, Cod. Nap., ne peut être exercée après l'extinction... | |
 | François Henri Victor Noizet - 1857 - 224 pagine
...dans les actes publics et privés ; il n'en eut peut-être pas été de même, il ya quelques années. La loi du 23 Mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire attend et appelle le nouveau cadastre qui devra s'harmoniser avec elle; les principes posés par cette... | |
| |
Commentaire ou explication au point de vue pratique de la loi du 23 mars 1855, sur la transcription en matière hypothécaire, précédé d'une introduction historique sur le droit hypothécaire, etc. 
