| Georg Friedrich von Martens - 1821 - 660 pagine
...question. Le simple fait d'avoii été le premier à découvir ou à visiter une île etc abandonne'e ensuite, semble insuffisant, même de l'aveu des nations,...naturelle semble prescrire à l'acquisition de la proprie'te' des bornes beaucoup plus e'troites que celles que l'aveu, les ' conventions , les usages... | |
| Georg Friedrich Martens - 1831 - 476 pagine
...Suppl.,t. H, part. 1, p. 28. Voyez, en général, GUNTHER, EVR, t. n, p. 7, note a. île, etc., abandonnée ensuite, semble insuffisant, même de l'aveu des nations,...aujourd'hui , quoique encore ce point du droit des gens positif, si fréquemment agité depuis le xv1e siècle , par rapport aux possessions hors de l'Europe,... | |
| Travers Twiss - 1861 - 414 pagine
...raison qu'on a souvent disputé entre les Nations, si des croix, des poteaux, des inscriptions, &c., suffisent pour acquérir ou pour conserver la propriété exclusive d'un pays qu'on ne cultive pas13." Kliïber to the same effect, writes thus, " Pour acquérir une chose par le moyen de l'occupation,... | |
| Emer de Vattel - 1863 - 694 pagine
...entre les nations, comme entre les pbilosopbes, si des croix, des poteaux, des inscriptions, ete., suffisent pour acquérir ou pour conserver la propriété exclusive d'un pays qu'on ne cultive pas (1bid.l. KLJJRER, avec BYNKERSHOEK {De dominio maris, c. il, soutient qu'on peut faire servir comme... | |
| Mexico. Secretaría de Relaciones Exteriores - 1909 - 134 pagine
...point laissé de traces permanentes de possession et de volonté; "et ce n'est pas sans raison, dit-il, qu'on a souvent disputé entre les nations, comme...des poteaux, des inscriptions, etc., suffisent pour acquerir ou pour conserver la proprieté exclusive d'un pays qu'on ne cultive pas." "Le droit des gens,... | |
| Sir Mark Frank Lindley - 1926 - 424 pagine
...soil. I. § 208. I. §209. On Vattel, Note on I. §203. Martens in 1789, ' qu'on a souvent dispute entre les nations, comme entre les philosophes, si...des poteaux, des inscriptions, etc., suffisent pour acquerir ou pour conserver la propriete' exclusive d'un pays qu'on ne cultive pas.' The essential element... | |
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