 | Fournier (jurisconsulte) - 1806 - 784 pagine
...émolumens et augmentation d'appoin« tement à lui accordé» pendant son administra« tion. » Par l'effet de la cession de la rive gauche du Rhin à la France , et de l'organisation d« la poste aux lettrès , André Authes ne perdit pas seulement l'administration... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1829 - 846 pagine
...République française une preuve de ses > sentimens d'amitié, déclare, que lorsqu'il sera question de la cession de la rive gauche du Rhin à la France, Elle ne s'y opposera pas, et comme alors pour dédommager les Princes .séculiers qui perdront à cet... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1831 - 476 pagine
...quoique jouissant de la supériorité territoriale, ne pouvaient se considérer comme enlièrement souverains, à cause du lien de soumission qui les...impériales, en vertu du recès de députation de 18o3; comme plus tard, par la soumission de divers états sous la souveraineté d'un de leurs anciens... | |
 | Comte Guillaume de Garden - 1833 - 516 pagine
...sous la couroniïe impériale, formaientle corps germanique , ont été successivement réduits par la cession de la rive gauche du Rhin à la France , par le traité de Lunéville de 1801 , par la sécularisation et la répartition de plusieurs Etats et villes libres impériales, en vertu... | |
 | Guillaume comte de Garden - 1833 - 504 pagine
...impériale, formaientle corps germanique , ont été successivement réduits par la cession de la rive 16. gauche du Rhin à la France, par le traité de Lunéville de 1801 , par la se'cularisation etlarépartition de plusieurs États et villes libres impériales , en vertu... | |
 | Alexander von Miltitz - 1838 - 592 pagine
...26.), le GrandiPrituré de V Ordre de Saint-Jean en Allemagne fut dédommagé par les pertes essuyées à la suite de la cession de la rive gauche du Rhin. (Martens, Recueil, Suppl, *) On ne comprit paï toutes les Puissan-? ces dans le même instrument:... | |
 | Nouvelle biographie - 1861 - 536 pagine
...cette qualité, chargé de coopérer à la fixation des indemnités à accorder à l'Allemagne, par suite de la cession de la rive gauche du Rhin à la France, et suivant le projet arrêté entre le prince de Talleyrand et le comte de Markoff, plénipotentiaire... | |
 | Hoefer (M., Jean Chrétien Ferdinand) - 1861 - 528 pagine
...cette qualité, chargé de coopérer à la fixation des indemnités à accorder à l'Allemagne, par suite de la cession de la rive gauche du Rhin à la France, et suivant le projet arrêté entre le prince de Talleyrand et le comte de Markoff, plénipotentiaire... | |
 | Hermann Hueffer - 1868 - 508 pagine
...b,abe entminben laffen ; preuve de ses sentiments d'amitié , déclare que lorsqu'il sera question de la cession de la rive gauche du Rhin à la France , elle ne s'y opposera pas, et comme alors pour dédommager les Princes séculiers, qui perdront à... | |
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République française une preuve de ses sentiments d'amitié, déclare, que lorsqu'il sera question de la cession de la rive gauche du Rhin à la France, elle ne s'y opposera pas, et comme alors pour dédommager les princes séculiers qui... 
