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" Prieur , ou par celui qui en remplira les fonctions , en cas d'abfence ou autre empêchement légitime , pour y être écrit la copie des adíes de Profeflion &c leur date , & l'acte d'enregiftrement figné par le GrandPrieur , ou par celui qui en exercera... "
Nouveau commentaire sur l'Ordonnance civile du mois d'avril 1667 - Pagina 313
di Daniel Jousse - 1757 - 792 pagine
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Mercure françias

1736 - 228 pagine
...Prieur d'avoir un Registre,. dont les feuillets seront cotés par premier et dernier , et par.ipiitssur chaque feuillet par- le Grand Prieur , ou par celui qui en remplira les fonctions en cas d'-ibscnce , ou autre empêchement , pour y être écrit la copie des Actes de Profession...
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Rituel du diocese de Soissons, Volume 1

1753 - 700 pagine
...feuillets feront cottes par premier ôc dernier, & paraphés fur chaque feuillet parle GrandPrieur, ou par celui qui en remplira les fondions en cas d'abfence ou autre empêchement légitime , pour y être écrit la copie des a&esde profefllon & leur date^ ôc l'A£te d'enregiftrement figné par...
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Traité de la mort civile, tant celle qui résulte des condamnations pour ...

François Richer - 1755 - 964 pagine
...prieuré d'avoir un regiftre , dont les feuillets feront cottes par » premier & dernier , & paraphés fur chaque feuillet par le grand» prieur , ou par celui qui en remplira les fonctions , en cas d'ab» ience , ou autre empêchement légitime , pour y être écrit la » copie...
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Code matrimonial, ou, Recueil des édits, ordonnances et déclarations sur le ...

Pierre Le Ridant - 1766 - 634 pagine
...prieuré , d'avoir un regiftre dont les ! feuillets feront cottez par premier Se dernier , & paraphez fur chaque feuillet par le grand prieur , ou par celui qui en remplira les fonctions , en cas d'abfence ou autre empêchement légitime , pour y être écrit la copie des adtes...
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Dictionnaire: ou, Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses ...

Edme de La Poix de Fréminville - 1771 - 816 pagine
...Prieuré d'avoir un Regiftre, dont les feuillets feront cottes par premier 8e dernier , & parafés fur chaque feuillet par le Grand Prieur , ou par celui qui en remplira les fonctions en cas d'abfence , ou autre empêchement légitime , pour y être écrit la copie des aftes...
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Recueil des édits, declarations, lettres-patentes, arrêts et réglements du ...

France - 1774 - 808 pagine
...Prieuré, d'avoir un Regiftre, dont les feuillets feront cotez par premier & dernier , & paraphez fur chaque feuillet, par le Grand- Prieur, ou par celui qui en remplira les fonctions , en cas d'abfence ou autre empêchement légitime, pour y être écrit la copie des Actes...
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Rituale Bellovacense

1783 - 516 pagine
...GrandPrieuré , d'avoir un Regiftre , dont les feuillets feront cotés par premier & dernier , & paraphés fur chaque feuillet par le Grand- Prieur , ou par celui qui en remplira les fonctions , en cas d'abfence ou autre empêchement légitime , pour y être écrit la copie des adíes...
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Rituel du diocèse de Lyon, Volume 2

1787 - 416 pagine
...l'rieuré d'avoir un Regiftre dont les feuillets feront cotes par premier & dernier &C paraphés fur chaque feuillet par le Grand- Prieur ou par celui qui en remplira les fonctions en cas d'abfence ou autre empêchement légitime , pour y être écrit la copie des Actes...
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Encyclopédie méthodique, ou, par ordre de matières, Volume 7

1787 - 770 pagine
...d'avoir un regiftre dont 'les » feuillets feront cotés par premier & dernier , » & paraphés <*ц chaque feuillet par le grand» prieur ou par celui qui en remplira les fonc» tions en cas d'abfence ou autre empêchement » légitime , pour y être écrite la copie des...
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Recueil général des anciennes lois françaises: 1715-1737

France - 1830 - 440 pagine
...prieuré d'avoir un registre , dont les feuillets seront cotés par premier et dernier, et paraphés sur chaque feuillet par le grand prieur, ou par celui qui en remplira les fonctions en cas d'absence ou autre empêchement légitime , pour y être écrit la copie des actes...
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