Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volume 61971 |
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... Modène sur le réglement des limites entre les deux pays . .... Pag . 266 290 321 322 323 15 Mars . Convention entre l'Autriche et la Bavière sur l'en- tretien des troupes autrichiennes en Bavière . Les ratifications ont été échangées le ...
... Modène sur le réglement des limites entre les deux pays . .... Pag . 266 290 321 322 323 15 Mars . Convention entre l'Autriche et la Bavière sur l'en- tretien des troupes autrichiennes en Bavière . Les ratifications ont été échangées le ...
Pagina 361
... Modène concernant le Mont Na- poléon , conclue à Milan le 28 Mars 1817 , ratifiée par le Duc de Modène à Modène le 24 Avril 1817 , avec articles addi- tionnels . 528. III . 216 . 1818. 22 Octobre . Traité entre l'Autriche et Modène ...
... Modène concernant le Mont Na- poléon , conclue à Milan le 28 Mars 1817 , ratifiée par le Duc de Modène à Modène le 24 Avril 1817 , avec articles addi- tionnels . 528. III . 216 . 1818. 22 Octobre . Traité entre l'Autriche et Modène ...
Pagina 425
... Modène . 495. V. 5 . 1849. 2 Juillet . Accession à cette convention de la part de la Parme . 496. V. 9 . 3 Juillet . Convention relative à la formation d'une union douanière . Modène et Parme . 506. V. 116 . 1851. 2 Décembre . Annexe du ...
... Modène . 495. V. 5 . 1849. 2 Juillet . Accession à cette convention de la part de la Parme . 496. V. 9 . 3 Juillet . Convention relative à la formation d'une union douanière . Modène et Parme . 506. V. 116 . 1851. 2 Décembre . Annexe du ...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec ..., Volumi 7-8 Austria Visualizzazione completa - 1877 |
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec ..., Volume 18 Austria Visualizzazione completa - 1888 |
Parole e frasi comuni
17 Octobre 25 Avril 25 Mars Accession Acte aller Art amministrazioni andere anderen Staates Anmerkung Anwendung Août Artikel auch Ausnahme austriaca autrichiens Avril Bavière Behörde Behörden Belgique Bestimmungen Brief Buol-Schauenstein carantani Centner cession Confédération germanique Congrès de Vienne contrahirenden Theile Convention conclue Convention entre l'Autriche Convention postale corrispondenze Cracovie Décembre deren déserteurs détraction Deux-Siciles Eisen Février Gebiete gegenseitig Gegenstände Gerichte Grand-Duc Grande-Bretagne Gränze Hesse Holz hölzerne Janvier jeder Juillet Juin Kronländer l'abolition l'extradition Majesté l'Empereur Metallen Ministre Modène Mokanen navigation Novembre Octobre oder Oesterreich ogni österreichischen Pays-Bas Plénipotentiaires Pologne Porte-Ottomane Porto Preussen Protocole Prusse ratifiée réciproque Regierung Regierungen Reiche relative rohe Russie S. M. l'Empereur d'Autriche sarà saranno sarda Sardaigne Septembre siehe signée à Vienne sind soll sollen sowie Staaten Sublime Porte Tarifpost Toscane traité d'alliance traité de commerce traité de paix Traité entre l'Autriche Uebereinkunft unedlen Verkehre Vertrages VII du traité Waaren Zahlt vom Normalsatz Zoll