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Vols. 17- (1866- ) each in 2 pts., pt. 2 called Histoire et archéologie. Vols. each in 2 pts., pt. 2 containing historical papers relating to the area.
 

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Brani popolari

Pagina 315 - Lecture et adoption du procès-verbal de la dernière séance. M. le Président dépose , pour les archives de la Société : Cabinet historique. Avril, mai, juin, juillet et août 1860. L'art au XIX
Pagina 170 - Les articles 1er, 2, 4 et 5 de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne sont remplacés par les dispositions suivantes :
Pagina 447 - Lorsque l'emploi des débris d'un animal abattu pour cause de peste bovine ou de péripneumonie contagieuse a été autorisé pour la consommation ou un usage industriel, le propriétaire est tenu de déclarer le produit de la vente de ces débris. Ce produit appartient au propriétaire ; s'il est supérieur à la portion de la valeur laissée à sa charge, l'indemnité due par l'État est réduite de l'excédent (art.
Pagina 441 - La péripneumonie contagieuse dans l'espèce bovine ; La clavelée et la gale dans les espèces ovine et caprine ; La fièvre aphteuse dans les espèces bovine, ovine, caprine et porcine ; La morve, le farcin, la dourine dans les espèces chevaline et asine ; La rage et le charbon dans toutes les espèces.
Pagina 171 - ... spéciale, composée : du préfet ou de son délégué, président avec voix prépondérante, d'un membre du conseil général et d'un membre du conseil d'arrondissement, autres que ceux du canton où se trouve le périmètre, délégués par leurs conseils respectifs...
Pagina 451 - L'article 463 du Code pénal est applicable dans tous les cas prévus par les articles du présent titre.
Pagina 281 - Cette haute assemblée, à laquelle j'avais réservé le droit d'indiquer elle-même certaines recherches intéressantes à faire en histoire, archéologie ou philologie, n'a point eu à user de ce privilège. Elle a borné son travail à un simple choix, choix souvent difficile en raison de l'intérêt des questions proposées ; elle a dû en réserver un grand nombre qui seront certainement à l'ordre du jour des prochains congrès, adopter de préférence celles qui lui ont paru présenter un...
Pagina 441 - Un décret du Président de la République, rendu sur le rapport du Ministre de l'Agriculture et du Commerce, après avis du comité consultatif des épizooties, pourra ajouter à la nomenclature des maladies réputées contagieuses dans chacune des espèces d'animaux énoncées ci-dessus, toutes autres maladies contagieuses, dénommées ou non, qui prendraient un caractère dangereux.
Pagina 185 - Le Procès-verbal de la dernière séance est lu par le Secrétaire et adopté. A propos delà mort récente de M. André, conseiller général, maire de la Canourgue, M. le Président s'exprime ainsi : « La mort vient de ravir, à la Société d'Agricul« ture, un de ses membres les plus sympathiques.
Pagina 446 - ART. 14. — La chair des animaux morts de maladies contagieuses quelles qu'elles soient, ou abattus comme atteints de la peste bovine, de la morve, du farcin, du charbon et de la rage, ne peut être livrée à la consommation. Les cadavres ou débris des animaux morts de la peste bovine...

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