Journal officiel de la République française1939 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-3 di 82
Pagina 5888
... établissement des demandes de classement dans l'affectation spéciale , les directeurs dans les arsenaux et les directeurs des établissements hors des ports , les chefs de service et les commandants des organismes intéressés jouent le ...
... établissement des demandes de classement dans l'affectation spéciale , les directeurs dans les arsenaux et les directeurs des établissements hors des ports , les chefs de service et les commandants des organismes intéressés jouent le ...
Pagina 6180
... établissements privés ayant passé convention avec elles , dans des établissements qu'elles avaient agréés , ou dans des établis- Sements se soumettant simplement à leur contrôle général . avoir entendu dans leurs explications et desi ...
... établissements privés ayant passé convention avec elles , dans des établissements qu'elles avaient agréés , ou dans des établis- Sements se soumettant simplement à leur contrôle général . avoir entendu dans leurs explications et desi ...
Pagina 6884
... Etablissements et usines privés devant exécuter des commandes du département de la marine à la mobilisation . Centrales électriques alimentant uniquement les établissements et usines privés ci - dessus . Ministère de l'air . Etablissements ...
... Etablissements et usines privés devant exécuter des commandes du département de la marine à la mobilisation . Centrales électriques alimentant uniquement les établissements et usines privés ci - dessus . Ministère de l'air . Etablissements ...
Sommario
JOURNAL OFFICIEL | 5607 |
Décret portant augmentation de la subvention | 5616 |
Décret portant organisation du personnel | 5622 |
20 sezioni non visualizzate
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
1er janvier 1er mai 1er tour choix 20 tour choix 27 avril 39 Avril agent technique ALBERT LEBRUN ALBERT SARRAUT allocations ancien soldat août arrêté articles Avril 39 bonifications cahier des charges caisse chemins de fer chômage chômeurs ci-dessus coloniale commission concession concessionnaire conditions convention d'infanterie date Déc défense nationale délégué demeurant dispositions ÉDOUARD DALADIER électrique enfants mineurs femme février fixée général heures indemnité Italie Jean Journal officiel juillet juin kilogr l'administration l'article l'énergie l'Etat l'exécution du présent maréchal des logis marine ment Meurthe-et-Moselle militaires ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux mois navires à passagers née novembre Obl remb octobre ouvriers PAUL MARCHANDEAU PAUL REYNAUD Pension avec jouissance personnel présent décret prévues publié au Journal rég région remb remboursables République française réserve septembre sergent seront services civils société sous-lieutenant spécial tarifs taxe télégraphes et téléphones tion tour ancienneté travail travaux publics