Journal officiel de la République française1939 |
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... jauge brute et de trois pour les navires d'une jauge supé- Fre . Elles doivent être assez puissantes par débiter chacune une quantité d'eau fisante pour pouvoir diriger deux jets Legiques simultanés en un point quel- que du navire ...
... jauge brute et de trois pour les navires d'une jauge supé- Fre . Elles doivent être assez puissantes par débiter chacune une quantité d'eau fisante pour pouvoir diriger deux jets Legiques simultanés en un point quel- que du navire ...
Pagina 5787
... jauge brute égale ou inférieure à 250 tonneaux de la loi du 16 juin 1933 sur la sécurité de la navigation maritime et sur l'hygiène à bord des navires de commerce , de pêche et de plaisance . Les dispositions de ce texte sont com ...
... jauge brute égale ou inférieure à 250 tonneaux de la loi du 16 juin 1933 sur la sécurité de la navigation maritime et sur l'hygiène à bord des navires de commerce , de pêche et de plaisance . Les dispositions de ce texte sont com ...
Pagina 5790
... jauge brute égale ou inférieure | pas dans les cales . Cette pompe est munic à 250 tonneaux mais supérieure à 25 ton- de raccords et de manches à incendie per- mettant de refouler l'eau dans toutes les parties du navire . neaux . Art ...
... jauge brute égale ou inférieure | pas dans les cales . Cette pompe est munic à 250 tonneaux mais supérieure à 25 ton- de raccords et de manches à incendie per- mettant de refouler l'eau dans toutes les parties du navire . neaux . Art ...
Sommario
JOURNAL OFFICIEL | 5607 |
Décret portant augmentation de la subvention | 5616 |
Décret portant organisation du personnel | 5622 |
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Parole e frasi comuni
1er janvier 1er mai 1er tour choix 20 tour choix 27 avril 39 Avril agent technique ALBERT LEBRUN ALBERT SARRAUT allocations ancien soldat août arrêté articles Avril 39 bonifications cahier des charges caisse chemins de fer chômage chômeurs ci-dessus coloniale commission concession concessionnaire conditions convention d'infanterie date Déc défense nationale délégué demeurant dispositions ÉDOUARD DALADIER électrique enfants mineurs femme février fixée général heures indemnité Italie Jean Journal officiel juillet juin kilogr l'administration l'article l'énergie l'Etat l'exécution du présent maréchal des logis marine ment Meurthe-et-Moselle militaires ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux mois navires à passagers née novembre Obl remb octobre ouvriers PAUL MARCHANDEAU PAUL REYNAUD Pension avec jouissance personnel présent décret prévues publié au Journal rég région remb remboursables République française réserve septembre sergent seront services civils société sous-lieutenant spécial tarifs taxe télégraphes et téléphones tion tour ancienneté travail travaux publics