Journal officiel de la République française1939 |
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... Place , Lille . Déclaration du 28 avril 1939. AMICALE CYCLO- TOURISTE VICHYSSOISE . But : développement du cyclisme amateur à la faveur d'excursions touristiques . Siège social : café - bar Sauge , avenue des Célestins , Vichy . 28 ...
... Place , Lille . Déclaration du 28 avril 1939. AMICALE CYCLO- TOURISTE VICHYSSOISE . But : développement du cyclisme amateur à la faveur d'excursions touristiques . Siège social : café - bar Sauge , avenue des Célestins , Vichy . 28 ...
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... places de guerre , les places fortes et postes militaires de l'Algérie in- diqués sur le tableau annexé au présent décret . Art . 2 . Sont réintégrés dans le do- maine public militaire les terrains anté- rieurement désaffectés et ...
... places de guerre , les places fortes et postes militaires de l'Algérie in- diqués sur le tableau annexé au présent décret . Art . 2 . Sont réintégrés dans le do- maine public militaire les terrains anté- rieurement désaffectés et ...
Pagina 6852
... PLACE ( L'Accueil familial ) . Objet : améliorer les conditions de vie des familles de la Pelile - Place . Siège social : 6 , Petite- Place , Versailles . Déclaration du 5 mai 1939. GROUPEMENT AMICAL DES COMMERÇANTS ET PETITS ...
... PLACE ( L'Accueil familial ) . Objet : améliorer les conditions de vie des familles de la Pelile - Place . Siège social : 6 , Petite- Place , Versailles . Déclaration du 5 mai 1939. GROUPEMENT AMICAL DES COMMERÇANTS ET PETITS ...
Sommario
JOURNAL OFFICIEL | 5607 |
Décret portant augmentation de la subvention | 5616 |
Décret portant organisation du personnel | 5622 |
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Parole e frasi comuni
1er janvier 1er mai 1er tour choix 20 tour choix 27 avril 39 Avril agent technique ALBERT LEBRUN ALBERT SARRAUT allocations ancien soldat août arrêté articles Avril 39 bonifications cahier des charges caisse chemins de fer chômage chômeurs ci-dessus coloniale commission concession concessionnaire conditions convention d'infanterie date Déc défense nationale délégué demeurant dispositions ÉDOUARD DALADIER électrique enfants mineurs femme février fixée général heures indemnité Italie Jean Journal officiel juillet juin kilogr l'administration l'article l'énergie l'Etat l'exécution du présent maréchal des logis marine ment Meurthe-et-Moselle militaires ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux mois navires à passagers née novembre Obl remb octobre ouvriers PAUL MARCHANDEAU PAUL REYNAUD Pension avec jouissance personnel présent décret prévues publié au Journal rég région remb remboursables République française réserve septembre sergent seront services civils société sous-lieutenant spécial tarifs taxe télégraphes et téléphones tion tour ancienneté travail travaux publics