 | Christophe Guillaume de Koch - 1797 - 348 pagine
...SAS le margrave de Bade , Mr. le baron de Reizenstein, son chambellan et grand- baillif de Lôrach. Lesquels , après avoir échangé leurs pleins pouvoirs...respectifs, ont arrêté les articles suivans : . Art. i. Jl y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et SAS le margrave de... | |
 | P. F. Henry - 1806 - 454 pagine
...clauses et conditions propres à rétablir la bonne intelligence et l'amitié entre les deux puissances j lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs...respectifs, ont arrêté les articles suivans : ART. 1er. Il y aura paix ^ amitié et bonne intelligence entre la république française et sa majesté... | |
 | Louis-Philippe de Ségur - 1800 - 436 pagine
...Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs , ont arrêté les articles suivans : ART. I er . Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et le roi d'Espagne. II. En conséquence, toutes hostilités entre les deux puissances contractantes cesseront,... | |
 | François Xavier Pagès - 1797 - 518 pagine
...Lacroix, ministre des relations extérieures j Et SAS le marcgrave de Bade , M. le baron de Reizestein , son chambellan et grand baillif de Lorrach : Lesquels...pouvoirs respectifs , ont arrêté les articles suivans : ARTICLE Ier. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République françoise et SAS... | |
 | P. F. Henry - 1801 - 1012 pagine
...clauses et des conditions propres à rétablir et à consolider la bonne harmonie enlre les deux états; lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs , ont arrêté les articles suivans : A HT. Ier. Il y aura paix, amitié et bon voisinage entre la république française et le roi de... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1801 - 672 pagine
...d'Ifembourjç dt l'autre après l'échange fait des pleinspouvoirs refpech'fs les articles lui vans: ART. I. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République Françaife et le prince et les comte» d'Ifembaurg. »! "".•;.-. AR T. n. Les pays d'irembourg et... | |
 | 1801 - 268 pagine
..., et par le roi d'Espagne , le 4 août i795. Ce traité était de la teneur suivante : ART. 1er. 11 y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République française et le roi d'Espagne. II. En conséquence toutes hostilités entre les deux puissances contractantes cesseront... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pagine
...clauses et conditions propres à rétablir et consolider la bonne harmonie entre les deux États ; lesquels , après avoir échangé leurs pleins pouvoirs...respectifs, ont arrêté les articles suivans : ART. Ier. Il y aura paix , amitié et bon voisinage entre la République française et le roi de Sardaigne.... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 1086 pagine
...clauses et conditions propres à rétablir et consolider la bonne harmonie entre les deux États ; lesquels , après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs , ont arrêté les articles suivans : Sardaigne. Toutes hostilités cesseront entre les deux Puissances , à compter du moment de la signature... | |
 | France treaties - 1802 - 498 pagine
...stipulato dal suddetto i la Coalition armée contre la République française. II. En conséquence , il y aura paix , amitié et bonne intelligence entre la République française «t le grand duc de Toscane. III. La neutralité de la Toscane est rétablie sut le pied où elle était... | |
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Art. I". Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et SM le roi des DeuxSiciles. 
