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" Les batimens marchands russes passeront librement par le canal de Constantinople, de la mer noire dans la mer blanche , et réciproquement de la mer blanche dans la mer noire. "
Abbrégé de l'histoire des traités de paix entre les puissances de l'Europe ... - Pagina 143
di C. G. de Koch - 1797
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Abrégé de l'histoire des traités de paix entre les puissances de l ..., Volume 3

Christophe Guillaume de Koch - 1797 - 339 pagine
...seront point arrêtés ni mis à contribution. Les batimens marchands russes passefont libre» ment par le canal de Constantinople , de la mer noire dans...être vendus dans les états de la Porte. Leur forme er le poids de leur cargaison pourront être exactement les mêmes que ceux des vaisseaux français...
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Recueil de traités d'alliance, de paix, de trève, de neutralité ..., Volume 3

Georg Friedrich Martens - 1818
...marchands fous pavillon Huile pùiifent palier librement par le Canal de Conftantinople, de la mec noire dans la mer blanche et réciproquement de la mer blanche dans la mer noire, et qu'en outre dans le fuedit Article fix de la convention la forme de сев vaiffeaux et le poids...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 14

Christophe Koch - 1818 - 564 pagine
...guerre ou autres bâtimens de la Porte , ne seront point arrêtés ni mis à contribution. Les bâtimens marchands russes passeront librement par le canal...être exactement les mêmes que ceux des vaisseaux francois ou anglois , depuis la moindre proportion jusqu'à la plus grande. Il sera permis aux sujets...
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Histoire abrégée des traités de paix: entre les puissances de l'Europe ...

Christophe Koch, Frédéric Schoell - 1818
...à contribution. Les bàtimens marchands russes passeront librement par Je canal de Gonstantinople , de la mer Noire dans la mer Blanche, et réciproquement...être exactement les mêmes que ceux des vaisseaux François ou anglois , depuis la moindre proportion jusqu'à la plus grande. Il sera permis aux sujets...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 14

Christophe Koch, Frédéric Schoell - 1818
...guerre ou autres bâtimens de la Porte, ne seront point arrêtés ni mis à contribution. Les bâtimens marchands russes passeront librement par le canal...visite, ni droit de transit, n'étant pas chargés clé marchandises, ni de vivres qui doivent être vendus dans les états de la Porte. Leur forme et...
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Recueil de traités d'alliance, de paix, de trêve ... et plusieurs autres ...

Georg Friedrich Martens, Karl freiherr von Martens - 1818
...les vaisfeaux marchands fous pavillon Huile puiflent palier librement par le Canal de Conftantinople, de la mer, noire dans la mer blanche et réciproquement de la mer blanche dans là mer noire, et qu'en outre dan» le fusdit Article fix de la convention la forme de ces vaiffeaux...
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Abrégé de l'histoire des traités de paix entre les puissances de l'Europe ...

Christophe Guillaume de Koch - 1838
...contribution. Les bâtiments marchands russes passeront librement par le canal de Con&tantinople , de la mer Noire dans la mer Blanche , et réciproquement...marchandises , ni de vivres qui doivent être vendus dans les Etats de la Porte. Leur forme et le poids de leur cargaison pourront être exactement les mêmes que...
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British and Foreign State Papers

1829
...le Bosphore. " On est convenu que tous les Vaisseaux marchands, sous Pavilion Russe, puusent passer librement par le Canal de Constantinople, de la Mer Noire dans la Mer Blanche, et reciproquement." (Article XXX. du Traite de Commerce de 1783). " La Sublime Porte promet d' observer...
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Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes ..., Volume 1

Karl von Martens - 1846
...ceux qu'emploient partout pour le commerce et dans les ports les autres puissances, un libre passage de la mer Noire dans la mer Blanche, et réciproquement de la mer Blanche dans la mer Noire; comme aussi d'entrer dans tous les ports et havres existants ou sur les côtes de la mer ou dans les...
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Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes ...

Karl von Martens - 1846
...ceux qu'emploient partout pour le commerce et dans les ports les autres puissances, un libre passage de la mer Noire dans la mer Blanche, et réciproquement de la mer Blanche dans la mer Noire; comme aussi d'entrer dans tous les ports et havres existants ou sur les côtes de la mer ou dans les...
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