Journal officiel de la République française1928 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina 1416
... siège à Neris - les- Bains , est , à partir du 25 janvier 1928 , abonnée au timbre pour 2.000 actions , nos 6001 & 8000 , d'une valeur nominale de 500 fr . , pour les- quelles elle a été dispensée de l'apposition ma- térielle de l ...
... siège à Neris - les- Bains , est , à partir du 25 janvier 1928 , abonnée au timbre pour 2.000 actions , nos 6001 & 8000 , d'une valeur nominale de 500 fr . , pour les- quelles elle a été dispensée de l'apposition ma- térielle de l ...
Pagina 1446
... siège de la société , 6 , rue Auber ; à la Banque transatlan- Tique ; à la Société générale ; au Crédit 15on- ais ... sièges respectifs et dans leurs suceur- sales des départements et de l'étranger . Obligations sorties aux tirages ...
... siège de la société , 6 , rue Auber ; à la Banque transatlan- Tique ; à la Société générale ; au Crédit 15on- ais ... sièges respectifs et dans leurs suceur- sales des départements et de l'étranger . Obligations sorties aux tirages ...
Pagina 1448
... Siege : rue Jules - Tréfousse , Foyer du soldat , à Chaumont . TRAIT - D'UNION . But société d'éducation popu laire et de sports divers . Siège : commune des Fourgs , mairie . Déclaration faite à la sous - préfecture de Pon- tarlier ...
... Siege : rue Jules - Tréfousse , Foyer du soldat , à Chaumont . TRAIT - D'UNION . But société d'éducation popu laire et de sports divers . Siège : commune des Fourgs , mairie . Déclaration faite à la sous - préfecture de Pon- tarlier ...
Pagina 1453
... siège social est à Paris , 10 , rue Vézelay , agissant au nom et pour le compte de ladite société , en vertu des ration du conseil d'administration en date du 27 mai 1921 , Par décision du ministre des travaux pu- blics en date du 31 ...
... siège social est à Paris , 10 , rue Vézelay , agissant au nom et pour le compte de ladite société , en vertu des ration du conseil d'administration en date du 27 mai 1921 , Par décision du ministre des travaux pu- blics en date du 31 ...
Pagina 1477
... siège à Paris , est , à partir du 27 janvier 1928 , abonnée au timbre pour 1.000 actions , nos 3001 à 4000 , d'une valeur no- minate de 500 fr . , et pour 1070 obligations , 7,50 p . 100 , nos 1 à 1070 , d'une valeur no- minale de 500 ...
... siège à Paris , est , à partir du 27 janvier 1928 , abonnée au timbre pour 1.000 actions , nos 3001 à 4000 , d'une valeur no- minate de 500 fr . , et pour 1070 obligations , 7,50 p . 100 , nos 1 à 1070 , d'une valeur no- minale de 500 ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
16 juillet 1er août 1er février 1er janvier 1er mars 1er octobre 1re classe 20 novembre 27 janvier 2º classe 31 janvier adjudant adjudant-chef affecté Article avis avril Bas-Rhin bataillon Bouches-du-Rhône brave soldat bureau cahier des charges candidats centre de mobilisation chef ci-après commission concédée par décret concession concessionnaire corps d'armée Croix de guerre d'aviation décembre déduction des sommes demeurant département étoile de bronze femme garde des sceaux GASTON DOUMERGUE Gouvernement guerre avec étoile heures Indemnités supplémentaires lois Italie jouissance du 1er Journal officiel juin l'administration l'apposition matérielle l'article l'Etat l'exécution du présent lieutenant Maintenu marine mars ment militaires ministre des finances ministre des travaux mobilisation d'artillerie mois née Pension avec jouissance présent décret présente annule président du conseil Rang du 20 RAYMOND POINCARÉ recrutement région remb remboursables République française section septembre sera services civils Siège social société sommes perçues sous-lieutenant tarifs tion tirage tirailleurs sénégalais travaux publics