Journal officiel de la République française1928 |
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... décembre 1925 . 1er décembre 1926 . 25 février 1926 . 25 février 1926 . 25 février 1926 . 26 octobre 1926 . li rég ....... rég .. 220 rég . 27 septembre 1926 . 51e bataillon . 7 août 1925 . 15 décembre 1925 . 5 mai 1926 . 11 juin 1926 ...
... décembre 1925 . 1er décembre 1926 . 25 février 1926 . 25 février 1926 . 25 février 1926 . 26 octobre 1926 . li rég ....... rég .. 220 rég . 27 septembre 1926 . 51e bataillon . 7 août 1925 . 15 décembre 1925 . 5 mai 1926 . 11 juin 1926 ...
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... décembre 1927 , en remplacément de M. Thé - pouvoirs qui leur ont été conférés par délibé bert , promu . à l'ile d'Yeu du nouveau titulaire du prépo - gie aux particuliers sur le parcours compris sat , pour rejoindre son nouveau poste ...
... décembre 1927 , en remplacément de M. Thé - pouvoirs qui leur ont été conférés par délibé bert , promu . à l'ile d'Yeu du nouveau titulaire du prépo - gie aux particuliers sur le parcours compris sat , pour rejoindre son nouveau poste ...
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... décembre 1915 et 5 août 1918 rc- latives à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse ; Vu le décret du 26 décembre 1918 , mo- difié par le décret du 4 août 1921 por- tant règlement d'administration publique pour l'application ...
... décembre 1915 et 5 août 1918 rc- latives à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse ; Vu le décret du 26 décembre 1918 , mo- difié par le décret du 4 août 1921 por- tant règlement d'administration publique pour l'application ...
Pagina 1471
... décembre 1926 ........ 4.528 Ir . Indemnités supplémentaires ( lois des 3 août 1926 et 16 juillet 1927 ) ... 768 fr . Sauf déduction des sommes perçues depuis le 30 décembre 1926 sur la pension de 4.252 francs , concédée par décret du 5 ...
... décembre 1926 ........ 4.528 Ir . Indemnités supplémentaires ( lois des 3 août 1926 et 16 juillet 1927 ) ... 768 fr . Sauf déduction des sommes perçues depuis le 30 décembre 1926 sur la pension de 4.252 francs , concédée par décret du 5 ...
Pagina 1472
... décembre 1926 sur la pension de 4.454 fr . , concédée par décret du 23 décembre 1926 , et que la présente annule . No 519530 . AMOUREUX ( Marius - Joseph ) , facteur . Servi- ces militaires , 10 mois 11 jours ; services ci- vils , 25 ...
... décembre 1926 sur la pension de 4.454 fr . , concédée par décret du 23 décembre 1926 , et que la présente annule . No 519530 . AMOUREUX ( Marius - Joseph ) , facteur . Servi- ces militaires , 10 mois 11 jours ; services ci- vils , 25 ...
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Parole e frasi comuni
16 juillet 1er août 1er février 1er janvier 1er mars 1er octobre 1re classe 20 novembre 27 janvier 2º classe 31 janvier adjudant adjudant-chef affecté Article avis avril Bas-Rhin bataillon Bouches-du-Rhône brave soldat bureau cahier des charges candidats centre de mobilisation chef ci-après commission concédée par décret concession concessionnaire corps d'armée Croix de guerre d'aviation décembre déduction des sommes demeurant département étoile de bronze femme garde des sceaux GASTON DOUMERGUE Gouvernement guerre avec étoile heures Indemnités supplémentaires lois Italie jouissance du 1er Journal officiel juin l'administration l'apposition matérielle l'article l'Etat l'exécution du présent lieutenant Maintenu marine mars ment militaires ministre des finances ministre des travaux mobilisation d'artillerie mois née Pension avec jouissance présent décret présente annule président du conseil Rang du 20 RAYMOND POINCARÉ recrutement région remb remboursables République française section septembre sera services civils Siège social société sommes perçues sous-lieutenant tarifs tion tirage tirailleurs sénégalais travaux publics