Journal officiel de la République française1928 |
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... Sociétés françaises . La société anonyme Société thermale de Neris - les - Bains , ayant son siège à Neris - les- Bains , est , à partir du 25 janvier 1928 , abonnée au timbre pour 2.000 actions , nos 6001 & 8000 , d'une valeur nominale ...
... Sociétés françaises . La société anonyme Société thermale de Neris - les - Bains , ayant son siège à Neris - les- Bains , est , à partir du 25 janvier 1928 , abonnée au timbre pour 2.000 actions , nos 6001 & 8000 , d'une valeur nominale ...
Pagina 1448
... société d'éducation popu laire et de sports divers . Siège : commune des Fourgs , mairie . Déclaration faite à la sous - préfecture de Pon- tarlier ( Doubs ) le 2 janvier 1928 . 3 janvier 1928. Société colombophile L'INDE- PENDANTE ...
... société d'éducation popu laire et de sports divers . Siège : commune des Fourgs , mairie . Déclaration faite à la sous - préfecture de Pon- tarlier ( Doubs ) le 2 janvier 1928 . 3 janvier 1928. Société colombophile L'INDE- PENDANTE ...
Pagina 1453
... société des forces motri- ces de la Vienne , société anonyme au capital de 46.250.000 fr . , dont le siège social est à Paris , 10 , rue Vézelay , agissant au nom et pour le compte de ladite société , en vertu des ration du conseil d ...
... société des forces motri- ces de la Vienne , société anonyme au capital de 46.250.000 fr . , dont le siège social est à Paris , 10 , rue Vézelay , agissant au nom et pour le compte de ladite société , en vertu des ration du conseil d ...
Pagina 1454
... société des forces motrices de la Vienne s'engage à exécuter et à exploiter ce réseau complémentaire de distribution dans les conditions du cahier des charges annexé à la convention du 29 juillet 1921 , modifiée par les conventions des ...
... société des forces motrices de la Vienne s'engage à exécuter et à exploiter ce réseau complémentaire de distribution dans les conditions du cahier des charges annexé à la convention du 29 juillet 1921 , modifiée par les conventions des ...
Pagina 1477
... Sociétés françaises . La Société des établissements Marcel Nivert , ayant son siège à Paris , est , à partir du 27 janvier 1928 , abonnée au timbre pour 1.000 actions , nos 3001 à 4000 , d'une valeur no- minate de 500 fr . , et pour ...
... Sociétés françaises . La Société des établissements Marcel Nivert , ayant son siège à Paris , est , à partir du 27 janvier 1928 , abonnée au timbre pour 1.000 actions , nos 3001 à 4000 , d'une valeur no- minate de 500 fr . , et pour ...
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16 juillet 1er août 1er février 1er janvier 1er mars 1er octobre 1re classe 20 novembre 27 janvier 2º classe 31 janvier adjudant adjudant-chef affecté Article avis avril Bas-Rhin bataillon Bouches-du-Rhône brave soldat bureau cahier des charges candidats centre de mobilisation chef ci-après commission concédée par décret concession concessionnaire corps d'armée Croix de guerre d'aviation décembre déduction des sommes demeurant département étoile de bronze femme garde des sceaux GASTON DOUMERGUE Gouvernement guerre avec étoile heures Indemnités supplémentaires lois Italie jouissance du 1er Journal officiel juin l'administration l'apposition matérielle l'article l'Etat l'exécution du présent lieutenant Maintenu marine mars ment militaires ministre des finances ministre des travaux mobilisation d'artillerie mois née Pension avec jouissance présent décret présente annule président du conseil Rang du 20 RAYMOND POINCARÉ recrutement région remb remboursables République française section septembre sera services civils Siège social société sommes perçues sous-lieutenant tarifs tion tirage tirailleurs sénégalais travaux publics