Bulletin des lois de la République française, Volume 1;Volume 6Imprimerie nationale, 1815 |
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... compagnies de fusiliers seront armées de fusils de calibre ou de chasse , sans sabre , avec une giberne comme les grenadiers , ou même seront armées de lances jusqu'à ce qu'il y ait été autrement pourvu . Les dispositions des ar- ticles ...
... compagnies de fusiliers seront armées de fusils de calibre ou de chasse , sans sabre , avec une giberne comme les grenadiers , ou même seront armées de lances jusqu'à ce qu'il y ait été autrement pourvu . Les dispositions des ar- ticles ...
Pagina 158
... Compagnies de Canonniers Gardes - côtes et réduit leur nombre . Au palais de l'Élysée , le 21 Avril 1815 . NAPOLÉON , Empereur des FRANÇAIS ; Sur le rapport de notre ministre de la guerre ; Notre Conseil d'état entendu , NOUS AVONS ...
... Compagnies de Canonniers Gardes - côtes et réduit leur nombre . Au palais de l'Élysée , le 21 Avril 1815 . NAPOLÉON , Empereur des FRANÇAIS ; Sur le rapport de notre ministre de la guerre ; Notre Conseil d'état entendu , NOUS AVONS ...
Pagina 159
... compagnie . TOTAL .. · 10 compagnies . 4. On prendra de préférence , pour composer ces com- pagnies , les sous - officiers et canonniers licenciés des 2 . X 2 B. n.o 21 . ( 159 ) 2. Les compagnies de canonniers gardes côtes seront ...
... compagnie . TOTAL .. · 10 compagnies . 4. On prendra de préférence , pour composer ces com- pagnies , les sous - officiers et canonniers licenciés des 2 . X 2 B. n.o 21 . ( 159 ) 2. Les compagnies de canonniers gardes côtes seront ...
Pagina 160
... compagnies de canonniers gardes . côtes , seront , autant que possible et jusqu'à nouvel ordre , donnés à des officiers de notre corps impérial de l'artillerie , lesquels conserveront , dans ces emplois , les appointemens du grade qu ...
... compagnies de canonniers gardes . côtes , seront , autant que possible et jusqu'à nouvel ordre , donnés à des officiers de notre corps impérial de l'artillerie , lesquels conserveront , dans ces emplois , les appointemens du grade qu ...
Pagina 205
... compagnies d'ouvriers d'artillerie . Les artificiers et ouvriers recevront en outre une aug- mentation de solde pour les journées de travail , et d'après le tarif adopté pour les compagnies d'ouvriers . 5. L'uniforme de cette compagnie ...
... compagnies d'ouvriers d'artillerie . Les artificiers et ouvriers recevront en outre une aug- mentation de solde pour les journées de travail , et d'après le tarif adopté pour les compagnies d'ouvriers . 5. L'uniforme de cette compagnie ...
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archichancelier de l'Empire armée autorisation du PRINCE autorise l'acceptation AVONS DÉCRÉTÉ Avril baron bataillons Bulletin des lois CERTIFIE conforme Chambre des Représentans CHANCELIER DE L'EMPIRE chargé de l'exécution colléges électoraux Commission de Gouvernement COMTE BOULAY Conseil d'état Conseil d'état entendu Conseiller d'état chargé corres cr ART d'arrondissement DÉCRET IMPERIAL DÉCRET impérial portant DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Directeurs des postes DUC DE BASSANO EMPEREUR fabrique de l'église fonctions de Major garde nationale guerre Idem IMPERIAL qui autorise impérial qui nomme inséré au Bulletin Juin justice l'Empereur l'exécution du présent L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE l'intérieur est chargé l'ordonnance Légion d'honneur maire Mars militaires ministre de l'intérieur Ministre Secrétaire d'état nomination nomme le Comte nommé préfet ordonne palais de l'Élysée palais des Tuileries pondance du Ministère portefeuille du ministère postes des départemens préfet du département présent décret PRINCE ARCHI prince archichancelier raison de 9 s'abonne scrutin sera inséré seront signé LE DUC Signé NAPOLÉON suit Tarn-et-Garonne