 | Édouard Gourdon - 1857 - 584 pagine
...sujets des États belligérants. (Suivent les signatures :) PROTOCOLE NO XXI Séance dn t avrit l856 Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne , de k Prusse , de la Russie , de la Sardaignc , de la Turquie. Le protocole de la précédente séance... | |
 | F. Eichmann - 1858 - 494 pagine
...discussion aura lieu, en congrès, dans la prochaine séance Protocole XIV. Séance du 25 mars 1856. Présents : les plénipotentiaires de l'Autriche,...Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Messieurs les plénipotentiaires de la Russie sont invités à faire part au congrès des observations... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1858 - 1344 pagine
...Moldame et de la Valachie. Protocole No 1. Seance du 22 tnai 1858. Prescnts : Les plenipotentiaires de l'Autriche, — de la France, — de la Grande-Bretagne,...Prusse, — de la Russie, — de la Sardaigne, — de la Turquic. Les plenipotentiaires de l'Aulriche, de la France, du la GrandeBretagne, de la Prusse, de... | |
 | 1858 - 644 pagine
...sur le > pays de Neuchâlel, etc. etc. » 20. Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la Fr.ince, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, réunis au ministère des affaires étrangères à Paris, procèdent ù la signature... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1858 - 116 pagine
...Principautés, sera fixée à sept ans. (Suivent les signatures.) PROTOCOLE IV° IX. SÉANCE DU i0 JUILLET i858. Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de Ja Prusse, de la Russie , de la Sardaigne, de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est... | |
 | Julius von Jasmund - 1859 - 282 pagine
...(5nbe детаф! werben wirb. CCCCLXV. Protocole signé à Paris le 6 Janvier 1857. Présents: — Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse, de la Kussie, de la Sardaigne, de la Turquie. Réunis en conférence pour aviser aux moyens de mettre fin... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1859 - 586 pagine
...renvoyé à la prochaine réunion. (Suivent les signatures.) Protocole n° III. Séance du 1er mars 1886. Présents : les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie. Le protocole de la séance précédente est lu et approuvé.... | |
 | Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1859 - 482 pagine
...compte à l'empereur de l'accueil favorable fait à cette communication. Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche , de la France , de la Grande-Bretagne , de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la déclaration du 16 Avril .1 obtenu l'entière adhésion... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1860 - 700 pagine
...présentation et à la demande faite par M. le baron de llùbuer. . . ,, ,,. MM. les plénipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie ot de la Sardaigne ne pensent pas que la Conférence puisse prendre acte de ce document «vent de l'avoir... | |
 | Johann Ludwig Klüber - 1861 - 552 pagine
...congrès de Paris , et que la plupart l'avaient accueillie favorablement. « Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,...Prusse, de la Russie, de la, Sardaigne, de la Turquie, la déclaration du 16 avril a obtenu l'entière adhésion des États dont les neins suivent : Bade,... | |
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Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie... 
