| Corneille Smet - 1853 - 296 pagine
...Cayenne ceux qui refusaient le serment par lequel on jurait haine à la royauté et à la tyrannie, attachement et fidélité à la République et à la constitution de l'an 3. Sommé de prêter ce serment qui répugnait à sa conscience, le cardinal de Franckenberg envoya... | |
| Patrice-John O'Reilly - 1856 - 1418 pagine
...fonctionnaires devaient prononcer le serment prescrit : Je jure haine à la royauté et à l'anarchie ; je jure attachement et fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. On devait terminer la cérémonie par des imprécations contre les parjures et par une invocation à... | |
| Société Académique de Nantes et du Département de la Loire-Inférieure - 1857 - 1310 pagine
...nivôse an V, et qui est conçu en ces termes : Je jure haine à la royauté et à l'anarchie; je jure attachement et fidélité à la république et à la Constitution de l'an 111. IV. Les fonctionnaires présents prendront le même engagement, en répétant à haute voix, Nous... | |
| Augustin Theiner - 1857 - 520 pagine
...in constitutioneni aiini tertii gallico idiomate : Je jure haine à la royauté et à l'anarchie , attachement et fidélité à la république et à la constitution de l'an 3. Secundum, an in hypothesi condemnationis, assermentali, ut aiunt, retractare teneantur, pro observatione... | |
| Fortuné Legeay - 1859 - 466 pagine
...ordonné par la loi et conçu en ces termes : « Je jure haine à la royauté et à l'anarchie; je jure « attachement et fidélité à la république et à la « constitution de l'an III. » Tous les fonctionnaires ont dit à haute voix : « Nous le jurons. Signé : Dezecot, Durand, Dujarrier,... | |
| Jules Simon - 1859 - 498 pagine
...exécutée; on substituera au serment qu'elle ordonne, celui de haine à la royauté et à l'anarchie, attachement et fidélité à la République et à la Constitution de l'an m. Tout fonctionnaire public, civil ou militaire, qui ne fera pas exécuter ponctuellement les dispositions... | |
| Louis-Gustave Doulcet comte de Pontécoulant - 1861 - 542 pagine
...serment une simple promesse, et de substituer à la formule : « Je jure haine à la royauté, > la suivante : « Je promets attachement et fidélité...et à la Constitution de l'an III; je m'engage à la défendre de tous les moyens en mon pouvoir. « Cette rédaction qui laissait la victoire indécise... | |
| comte Louis Gustave Le Doulcet de Pontécoulant - 1861 - 1018 pagine
...d'un serment une simple promesse, et de substituer à la formule : « Je jure haiuea la royauté, > la suivante : « Je promets attachement et fidélité à la République et à la Constitution de l'an 111; je m'engage à la défendre de tous les moyens en mon pouvoir. « Cette rédaction qui laissait... | |
| 1863 - 1958 pagine
...montrer. • Citoyens directeurs, recevez mon serment. » Je jure haine u la royauté, a l'anarchie, attachement et fidélité à la République et à la constitution de l'an 3. » Le citoyen Merlin, président du Directoire, répond eu ces ternies au citoyen Treilhard ; i... | |
| Jules Morel - 1864 - 516 pagine
...in constitutionem an ni tertii ; gallico idiomate : (Je jure haine à la royauté et à l'anarchie, attachement et fidélité à la République et à la constitution de l'an III.) » « Secundum. An in hypothesi condemnationis, assermentati, ut aiunt, retractare teneantur, pro observatione... | |
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