| Johann Ludwig Klüber - 1819 - 638 pagine
...cette note ajoutez: 1 1 ° Démolition des fortifications de Huningue etc., stipulée dans le traité de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse , et de la Russie , avec la France, conclu à Paris le 20 nov. 181 5, art 3. Page 219, note a. — 3n, — *i5, lin.... | |
| 1841 - 950 pagine
...affaires de la Turquie avait été signée le 45 du même mois par les plénipotentiaires de l'Aulriche.de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, d'une part, et par le plénipotentiaire de la Porte-Ottomane, d'autre part. Les ratifications de celte convention ayant été échangées, le soussigné... | |
| 1827 - 1014 pagine
...l'hoaueur de lui adresser le 20 juillet i8a5, en réponse aux représentations réitérées de la part de l'Autriche , de la GrandeBretagne, de la Prusse et de la Russie envers le gouvernement des Pays-Bas, à l'effet de faire révoquer les mesures prohibitives qui, en... | |
| 1827 - 948 pagine
...l'honneur de lui adresser le 20 juillet 1 823, en réponse aux représentations réitérées de la part de l'Autriche, de la GrandeBretagne, de la Prusse et de la Russie envers le gouvernement de» Pays-Bas, à l'effet de faire révoquer les mesures prohibitives qui, eu... | |
| 1847 - 640 pagine
...Bois-le-Conitè, offre à la diète et au Sonderbund la médiation delà France, conjointement avec celle de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, aux conditions suivantes : 1° Les cantons catholiques s'adresseront au SaintSiège pour prendre des... | |
| Georg Friedrich Martens - 1837 - 858 pagine
...Belgique d'avec la Hollande signé à 1831 Londres par les Plénipotentiaires de FAQtriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part Pag. 390 14 Décembre. Convention entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la... | |
| Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1837 - 930 pagine
...Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. XI. 390. 16 Nov. Convention entre la Grande-Bretagne et la Russie, pour renouveler... | |
| Georg Friedrich Martens - 1837 - 858 pagine
...d'avec la Hollande signé à Fff 1831 Londres par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. I*ag- 390 14 Décembre. Convention entre l'Autriche, la Grande-Bretagne,... | |
| Georg Friedrich Martens - 1837 - 832 pagine
...Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. . XI. 390. i Nov. Convention entre la Grande-Bretagne et la Russie, pour... | |
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