 | Édouard Gourdon - 1857 - 586 pagine
...ART. 3. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. » En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. » Fait à Stockholm, le 21 novembre 1855. » La première lecture de ce document ne... | |
 | Édouard Gourdon - 1857 - 584 pagine
...ART. 3. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. » En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. » Fait à Stockholm, le 21 novembre 1855. » La première lecture de ce document ne... | |
 | Edouard Gourdon - 1857 - 580 pagine
...ART. 3. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. » En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. » Fait à Stockholm, le 21 novembre 1855. » La première lecture de ce document ne... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1857 - 852 pagine
...guerre. Art VIL La présente convention sera ratifiée et les ratifications seront échangées à Turin le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Turin, le 26 janvier, l'an de grâce... | |
 | Netherlands - 1858 - 870 pagine
...ratifications en seront échangées en même terns. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 30 Mai, l'an de grâce 1814. (Suirent let même! tignaturei.) Le même jour, au même lieu et en... | |
 | 1858 - 636 pagine
...lot si faire se peut- L'échange aura lieu à Paris. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 26 mai 1887. . (LS) Signé : A. WALEVVSKI. (LS) Signé : HUBNER. (LS) Signé : COWLET. (LS) Signé:... | |
 | Alfred Auguste Baron Ernouf - 1859 - 410 pagine
...ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 20 novembre 1815. Suivent les signatures. VII TRAITÉ ENTRE L'AUTRICHE, LA GRANDE-BRETAGNE, LA PRUSSE... | |
 | 1859 - 824 pagine
...l'espace de deux mois ou plus tôt *i faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le dix du mois de juin, l'an de grâce 1817. (LS) Le baron de Vincent. (LS) Le comte de Fernán Nunez... | |
 | Alfred Auguste Baron Ernouf - 1859 - 468 pagine
...terme de deux mois, ou plus' tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le vingt novembre, l'an de grâce mil huit cent quinze. ARTICLE ADDITIONNEL. Les hautes puissances... | |
 | 1860 - 56 pagine
...puissances. Art. 3. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fuit à Stockholm, le vingt et un novembre, l'an de grâce mil huit cent cinquante-cinq.... | |
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les ratifications en seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition, le 17 janvier de l'an de... 
