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Libri Libri 21 - 30 di 71 su ... de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par....
" ... de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion; 2°... "
De la police sanitaire: ouvrage contenant notamment le commentaire de la loi ... - Pagina 214
di Henri George Breuillac - 1885 - 280 pagine
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Législation rurale

Étienne Jouzier - 1904 - 519 pagine
...marchés, du transport et de la circulation du bétail ; — 4° La désinfection des écuries, établcs, voitures ou autres moyens de transport, la désinfection...généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion. — Un règlement •d'administration publique détermine celles de ces...
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Dictionnaire-manuel-illustré d'agriculture

Daniel Zolla - 1904 - 770 pagine
...localités. 3° L'interdiction momentanée ou la réglementation des foires et marchés, du transport et de la circulation du bétail. 4° La désinfection...ou autres moyens de transport, la désinfection ou marne la destruction des objets à l'usage des animaux malades ou qui ont été souillés par eux et...
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La santé publique: législation sanitaire de la France

Henri Monod - 1904 - 374 pagine
...déterminer « spécialement les mesures de désinfection, ou même de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion »; et, à l'article 7, elle spécifie que les procédés de désinfection...
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La concurrence sociale et les devoirs sociaux

Jean Marie Antoine de Lanessan - 1904 - 311 pagine
...transmissibles, spécialement les mesures de désinfection, ou même de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion; les prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons et de...
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La protection de la santé publique: loi, commentaires de la loi, règlements ...

Ernest Mosny - 1904 - 93 pagine
...présente loi, spécialement les mesures de désinfection ou même de destruction des objets àl'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion ; 2° Les prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons et...
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Les Lois nouvelles

1904
...spécialement les nie^ui^ de désinfection ou même de destruction des objets ;\ l'usage des mahdes ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion ; 2° Les prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons ë...
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Dictionnaire de l'administration française, Volume 2

Maurice Block, Édouard Maguéro - 1905
...10), spécialement les mesures de désinfection ou nu'uic de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion ; 2° Les prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons et...
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Premier Congrès international d'assainissement et de salubrité de l ...

1905 - 733 pagine
...présente loi, spécialement les mesures de désinfection ou même de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion. « 2° Les prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons...
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Résumes des rapports-- Congrès international de la tuberculose, Paris, 2-7 ...

1905 - 123 pagine
...présente loi, spëcialemenl les mesures de désinfection ou même de deslruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets pouvant servir de véhicule à la contagion ; 2" Les prescriptions destinées à assurer la salubrité...
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Annales d'hygiène publique et de médecine légale

1905
...présente loi, spécialement les mesures de désinfection ou même de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets pouvant servir de véhicule à la contagion. 2° Les prescriptions destinées à assurer la salubrité...
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