 | Étienne Jouzier - 1904 - 638 pagine
...marchés, du transport et de la circulation du bétail ; — 4° La désinfection des écuries, établcs, voitures ou autres moyens de transport, la désinfection...généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion. — Un règlement •d'administration publique détermine celles de ces... | |
 | Daniel Zolla - 1904 - 794 pagine
...localités. 3° L'interdiction momentanée ou la réglementation des foires et marchés, du transport et de la circulation du bétail. 4° La désinfection...ou autres moyens de transport, la désinfection ou marne la destruction des objets à l'usage des animaux malades ou qui ont été souillés par eux et... | |
 | Henri Monod - 1904 - 402 pagine
...déterminer « spécialement les mesures de désinfection, ou même de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion »; et, à l'article 7, elle spécifie que les procédés de désinfection... | |
 | J.-L. de Lanessan - 1904 - 328 pagine
...transmissibles, spécialement les mesures de désinfection, ou même de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion; les prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons et de... | |
 | Ernest Mosny - 1904 - 122 pagine
...présente loi, spécialement les mesures de désinfection ou même de destruction des objets àl'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion ; 2° Les prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons et... | |
 | 1904 - 1222 pagine
...spécialement les nie^ui^ de désinfection ou même de destruction des objets ;\ l'usage des mahdes ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion ; 2° Les prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons ë... | |
 | Maurice Block - 1905 - 1464 pagine
...10), spécialement les mesures de désinfection ou nu'uic de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion ; 2° Les prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons et... | |
 | 1905 - 756 pagine
...présente loi, spécialement les mesures de désinfection ou même de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion. « 2° Les prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons... | |
 | 1905 - 668 pagine
...présente loi, spëcialemenl les mesures de désinfection ou même de deslruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets pouvant servir de véhicule à la contagion ; 2" Les prescriptions destinées à assurer la salubrité... | |
 | 1905 - 588 pagine
...présente loi, spécialement les mesures de désinfection ou même de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets pouvant servir de véhicule à la contagion. 2° Les prescriptions destinées à assurer la salubrité... | |
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... de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion; 2°... 
