| Alph. de Beauchamp - 1820 - 476 pagine
...Londres. (**) Brunswick. (***) Le roi de Prusse. de quoi nous avons signé la présente confirmation , et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Cobleutz , le juin 1792. Signé LOUIS-STANISLAS-XAVIER , CtlAIUES-PuiLIPPE. Par leurs altesses royales.... | |
| 1856 - 1072 pagine
...l'Empereur des Français près Sa Majesté le Roi de Sardaîgue, avons signé le présent acte d'acceptation et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Tarin, le 26 janvier I s .... Signe : (LS) GciCHE. Art. 2. Notre ministre secrétaire d'Etat nu département... | |
| United States. Continental Congress - 1821 - 626 pagine
...Unis de l'Amérique Septentrionale, en vertu de nos pouvoirs respectifs avons signé ces présentés et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Versailles le seizième jour du mois de Juillet, mil sept cent quatre vingt deux. GRAVIER DE VERGENNES.... | |
| Karl von Martens - 1822 - 658 pagine
...nous, ministre d'état etc., de SM l'empereur d'Autriche, avons signé le présent acte d'acceptation et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Vienne, le de l'an de grâce (Suit la signature.) (f) voyez la note ajoutée » la ratification de... | |
| Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1826 - 754 pagine
...leurs majestés le Roi de la Grande-Bretagne et le Roi de Sardaigne, avons signé le présent traité, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Londres le 25- Avril I793i GRENVII.LE (LS) S. MARTIM DE FRONT (LS) 39. Convention entre Sa Majesté... | |
| Gaëtan de Raxis de Flassan - 1829 - 464 pagine
...si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés commissaires avons signé la présente convention, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Paris, le 27 octobre i8i6. PORTAL. DUDON. SlLLEM. TRAITÉ CONCLU A PARIS, LE iO JUIN i8i7, ENTRE LES... | |
| Carl freiherr von Martens - 1832 - 620 pagine
...irons, en vertu de nos plein-pouvoirs, signé le pré<«nt traité d'amitié et d'alliance défensive et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Toeplitz, le 9 septembre de l'an 1813. CLEMENT WENCESLAS LOTHAIRE, comte DE METTERNICH-WirTOEBOURG-OCHSENHAUSEN.... | |
| Guillaume comte de Garden - 1833 - 438 pagine
...ministre d'État, etc. , de S . M. l'empereur d'Autriche , avons signé le présentacte d'acceptation, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Vienne, le de l'an de grâce.... ( Suit la signature. ) XIV. — ACTE DE GARANTIE RUSSE — DE LA CONVENTION... | |
| François Auguste Marie Alexis Mignet - 1835 - 684 pagine
...force, nous avons tous deux, en vertu de nos pleins-pouvoirs, signé de notre main le présent traité, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Vienne, le 19 janvier 1668. Jean WAICARD , duc de Munsterberg , prince d'Aversperg. (LS-) Le chevalier... | |
| 1836 - 728 pagine
...Noos, ministre d'état etc. de SM l'Empereur d'Autriche, avons signé le présent acte d'acceptation et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Vienne le . . . . . . de l'an de grâce • » • • • (Soit signature.) SBerjeidjm'ß »etfájtebener... | |
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