 | Jean-Baptiste Orpustan - 1991 - 260 pagine
...les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui leur était confié, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi », (JP JOURDAN & M.PERONNET, La Révolution dans les Basses Pyrénées, 17891799,... | |
 | Société des antiquaires de l'Ouest (Poitiers, France) - 1917 - 446 pagine
...les fidèles du diocèse, ou de la paroisse qui leur est confiée, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi (1). » A Poitiers, plusieurs refusèrent de prêter ce serment. Le 12 janvier... | |
 | Volker Wick - 2007 - 332 pagine
...Trennung von Staat und Kirche, S.3ff. '* Die Eidesformel lautete: ua „d'etre fidele ä la nation, ä la loi et au roi et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution decretee par l'Assemblee nationale et acceptce par le roi", zit. nach Penzel, Rechtssubjektivität... | |
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... à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi... 
