 | Italy - 1865 - 916 pagine
...compter du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut. En- foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double original, à Londres, le vingt-trois octobre mil huit cent soixante-deux. VE D'AZEGLIO. GÉRARD RALSTON. (LS)... | |
 | Switzerland - 1899 - 1180 pagine
...cet échange, entre les pays qui l'auront ratifié. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en un seul exemplaire à Paris, le 4 mai 1896. (LS) Signé: Lardy. (LS) Signé: Reichardt. (LS) Signé... | |
 | Luigi Zini - 1866 - 716 pagine
...si faire se peut, a partir du jour de la signature. En foi de quoi les plenipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en triple, pour un seul et même effel, a Constantinople, le 12 mars 1854. Signé: BARAGUAY D'HILLIERS... | |
 | Luigi Zini - 1866 - 712 pagine
...si fairc se peut, a partir du jour de la signature. En foi de quoi Ies plenipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en triple, pour un seul et mfime eflct, a Constantinople, le i2 mars 1854. Signé: BARAGUAY D'HILLIERS... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Heinrich Geffcken - 1866 - 328 pagine
...faire se peut, à partir du jour de la signature. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en triple, pour un seul et même effet, à Constantinople, le 12 mars 1854. Signé: Baraguay d'KiUiers.... | |
 | 1866 - 830 pagine
...La présente Convenii*"' suit : sera ratifiée et les ratifications en seront ('changées à Paris dans le délai de quatre semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires, respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet... | |
 | Alfred Doneaud du Plan - 1866 - 224 pagine
...ART. 27. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées, à Paris, dans le délai de quatre semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, etc. ABTICLE ADDITIONNEL. SM l'Empereur des Français ayant fait connaître que,... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1868 - 466 pagine
...délai de dix jours, ou plus tût, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition à Turin, le vingt-quatrième jour du mois de mars de l'an de grâce mil huit cent soixante.... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1868 - 512 pagine
...délai de dix jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition à Turin, le vingt-quatrième jour du mois de mars de l'an de grâce mil huit cent soixante.... | |
 | Académie royale d'archéologie de Belgique - 1868 - 676 pagine
...les » droits de pilotage perçus aux embouchures de la Meuse. « Art. VI. Le présent traité sera ratifié et les ratifications » en seront échangées dans le délai de quatre mois , ou » plus tôt. » Ce traité entraînait avec lui les trois réformes suivantes : la suppression... | |
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Turin dans le délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition à Turin, le vingt-quatrième jour du mois de Mars de... 
