Campi nascosti
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" Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Pagina 462
di Austria - 1877
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Bulletin des lois de la République française, Volume 6

France - 1873 - 924 pagine
...ces déclivités se succéderont en sens contraire , de manière à verser leurs eaux an même point. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais ces modifications ne...
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Législation ottomane, ou, Recueil des lois, réglements, ordonnances, traités ...

Turkey - 1874 - 552 pagine
...l'inclination des pentes et ramps est fixé à Une partie horizontale de 133 archines au moins (10ton,00) sera ménagée entre deux fortes déclivités consécutives,...de l'article précédent les modifications qui lui paraitraient utiles; mais les modifications ne pourront être exécutées qu'après avoir été soumises...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 7

France - 1874 - 1204 pagine
...de cent mètres au moins sera interposée entre deux fortes déclivités consécutives , lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même point. Le maximum de l'inclinaison des pentes et rampes est fixé à vingt-cinq millimètres (o",O25). 8....
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Annales de l'Assemblée nationale: Compte-rendu in extenso des ..., Volume 34

France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - 904 pagine
...100 mètres au moins devra être ménagée entre deux fortes déclivités consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire et...les modifications qui lui paraîtraient utiles, mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable de 1 administration...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., Edizione 45,Parte 2,Volume 1

1875 - 694 pagine
...lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière a •verser leurs eaux :iu même point. Les déclivités correspondant aux courbes...faculté de proposer aux dispositions de cet article et a celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtront utiles ; mai* ces modiOcalions...
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Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie, Volume 14

Algeria - 1875 - 920 pagine
...chacune de ces pentes ou rampes ne pourra présenter une longueur inférieure à dix mètres (10 m.). La Compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions...de l'article précédent, les modifications qui lui paraîtront utiles ; mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1875 - 1178 pagine
...point. ,,.. c чал-.вьч n Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront éirei autant que faire se pourra. ,:,:, . ., . La compagnie...faculté de proposer aux dispositions de cet article « de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles; niais сев i cations...
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Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie, Volume 15

Algeria - 1876 - 944 pagine
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière à verser les eaux au même point. Les déclivités correspondant...modifications qui lui paraîtraient utiles ; mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable du Préfet....
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., Edizione 46,Parte 2,Volume 2

1876 - 726 pagine
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en -<ens contraire et de manière à verser les eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront êlre réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1877 - 954 pagine
...contraire, et de manière à verser leurs eaux sur lo même point. Les déclivités corres« f '.daul aux courbes de faible rayon devront être réduites...les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais ces modifications ne pourront être exécutées qu'avec l'approbation préalable de l'administration....
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