 | Société d'émulation du département des Vosges - 1893 - 1036 pagine
...département des Vosges du 24 courant, relatif à l'exécution de la dite loi, a prêté entre nos mains le serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III ;et sera la présente déclaration affichée dans le lieu le plus... | |
 | Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - 1893 - 828 pagine
...ecclésiastiques demeurant à Auxerre, lesquels, en conformité de la loi du 19 de ce mois, prêtent serment « de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de tan III », et ont signé sur le registre. 27 Fructidor. Croix. — Arrêté... | |
 | C. Tournier - 1894 - 524 pagine
...à autre de se présenter dans les séances administratives, tenues aux chefslieux de cantons, pour prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la constitution de l'an IlI. Jamais ils n'oublièrent ce devoir. (1) Goguel, pasteur de Saint-Julien,... | |
 | Abbé Cauret - 1894 - 392 pagine
...nommé recteur de Pléguien. Le même Claude Le Fèvre fit, le 1er jour des complémentaires de l'an V, le serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. Après le Concordat, Claude Le Fèvre se rétracta et mourut recteur... | |
 | Commission historique et archéologique de la Mayenne - 1895 - 590 pagine
...ladite loi, « le citoyen LouiS'Chai'les-François Desclos, habitant de la commune de Sacé, déclare prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an, III. » II fut imité par le citoyen Julien-Marie Gaugain, habitant... | |
 | 1895 - 528 pagine
...déclaration ainsi conçue : « Au mois de pluviôse an IV, il fut ordonné à tous les fonctionnaires publies de prêter le serment de haine à la Royauté et à l'Anarchie et d'attachement sincère et inviolable à la République. « Je remplis mon devoir et les sentiments... | |
 | Commission des arts et monuments historiques de la Charente-inférieure - 1896 - 886 pagine
...déclaration ainsi conçue : « Au mois de pluviôse an IV, il fut ordonné à tous les fonctionnaires publics de prêter le serment de haine à la Royauté et à l'Anarchie et d'attachement sincère et inviolable à la République. « Je remplis mon devoir et les sentiments... | |
 | 1898 - 596 pagine
...Essarts; Robin, d'Aizenay; Cornu, de la Barotière; Moreau, de Poiré et Boulineau des Sables, ont prèlé le serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III (2) ». Le 8 février, l'administration du canton des Brouzils reçoit... | |
 | Édouard Hautcoeur - 1899 - 598 pagine
...« les ecclésiastiques autorisés à demeurer dans le territoire de la République,... seront tenus de prêter le serment de haine à la royauté et à...l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. » Toujours frappé du danger de voir disparaître totalement du... | |
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République, sauf qu'au lieu de la déclaration prescrite par l'article 6 de ladite loi, ils seront tenus de prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. 
