 | Antoine Degert - 1899 - 492 pagine
...troubleraient la tranquillité publique et les obligea à prêter au lieu de la déclaratiou de soumission, le serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. Chez nous Samson Batbedat était placé par le Directoire lui-même... | |
 | François-Alphonse Aulard - 1900 - 812 pagine
...République, sauf qu'au lieu de la déclaration prescrite par l'article 6 de ladite loi, ils seront tenus de prêter le serment de haine à la royauté et à...l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. XXVI. Tout administrateur, officier de police judiciaire, accusateur... | |
 | Académie de Stanislas (Nancy, France) - 1900 - 1048 pagine
...diverses. On a vu ci-dessus, lors de la fête du 1" vendémiaire an VI, les fonctionnaires et les citoyens prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie,...d'attachement et de fidélité à la République. Il n'est presque point de fêtes qui ne soit l'occasion de cérémonies semblables, sans compter les... | |
 | Société historique et archéologique de l'Orne - 1900 - 990 pagine
...révoque la loi du 7 fructidor, qui rappelait les prêtres déportés, et oblige les ministres du culte à prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. La France était rabaissée sous le joug d'une nouvelle terreur,... | |
 | 1900 - 632 pagine
...en France, sauf qu'au lieu de la déclaration prescrite par l'article 6 du décret, ils furent tenus de prêter le serment de haine à la royauté et. à l'anarchie, d'attachement ci de fidélité à la République et à la Constitution de l'an ni, que venait de prescrire la loi... | |
 | Société historique et archéologique de l'Orne - 1901 - 462 pagine
...révoque la loi du 7 fructidor, qui rappelait les prêtres déportés, et oblige les ministres du culte à prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. La France était rabaissée sous le joug d'une nouvelle terreur,... | |
 | Société d'archéologie lorraine et du Musée historique lorrain - 1901 - 522 pagine
...ensuite le plus de suffrages. La présidence fut déférée à Rellot, et les nouveaux élus prêtèrent serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la constitution de l'an I11 (5 germinal an V - 2o mars 1797). Malgré la rigueur de cette formule,... | |
 | Ch Durand - 1902 - 256 pagine
...inscription extérieure, toute proclamation ou convocation publique. En retour il exigeait de tout ministre le serment de « haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III » et demandait une déclaration préalable obligatoire avant l'ouverture... | |
 | 1902 - 1302 pagine
...disposé à reprendre l'exercice du culte aussitôt que sa santé le permettra. » La prestation du serment de « haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III », n'avait pas réussi à M. Molliet-Ribet. Le citoyen Camus, qui... | |
 | 1903 - 1336 pagine
...comparu Michel Scheuren, habitant à Ospern, lequel a fait le serment dont la teneur suit : Je prête le serment de haine à la Royauté et à l'Anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an trois. Nous lui avons donné acte de ce serment, et il a signé avec... | |
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République, sauf qu'au lieu de la déclaration prescrite par l'article 6 de ladite loi, ils seront tenus de prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. 
