 | Ernest Delaigue - 1908 - 350 pagine
...définitivement devaient quitter la France sous peine de mort, et obligeant tous les ministres du culte à prêter le serment de « haine à la royauté et à...l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an ni ». Ce serment fut prêté le i" vendémiaire an vi par Volle et par... | |
 | Paul Pisani - 1910 - 920 pagine
...public sont maintenus, « niais, au lieu de la déclaration prescrite par l'article « 6, ils doivent prêter le serment de haine à la royauté « et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la Répu<i blique et à la constitution de l'an III. Ainsi, tout « prévenu d'émigration non rayé définitivement,... | |
 | Paul Dubourg - 1908 - 672 pagine
...sur leurs prédécesseurs, les Terroristes subordonnèrent l'exercice du Culte à la prestation du Serment de haine à la Royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. Quelle étrange politique et quelle manière de gouverner que celle... | |
 | Archives départementales de l'Isère - 1908 - 480 pagine
...municipale du canton de Pont-en-Royans : elle demande la fermeture de deux écoles dont les instituteurs ont refusé de prêter le serment de haine à la Royauté et à l'anarchie et d'attachement à la République (28 brumaire, n° 57) ; — du cit. Pirodon, maître d'armes à... | |
 | 1908 - 1064 pagine
...de cette loi « soumission et obéissance aux lois de la République », les prêtres seront tenus de prêter le serment « de haine à la royauté et à l'anarchie et d'attachement et de fidélité à la République et à la constitution de l'an III ». La circulaire... | |
 | Georges Hubert Leclerc - 1909 - 762 pagine
...cérémonie assista au temple de la Victoire (église Saint-Sulpice) à la prestation générale de serment de haine à la Royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. Le tribunal revint « en bel ordre et en costume en son hôtel où... | |
 | Georges Hubert Leclerc - 1909 - 466 pagine
...cérémonie assista au temple de la Victoire (église Saint-Sulpice) à la prestation générale de sermentde haine à la Royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. Le tribunal revint « en bel ordre et en costume en son hôtel où... | |
 | 1910 - 414 pagine
...République, aux loi s de laquelle nous nous soumettons, déclarons de plus que nous sommes disposés à prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et i. la Constitution de l'an 111, et à nous conformer aux lois du 7 vendémiaire an IV et 19 fructidor... | |
 | Camille Latreille - 1910 - 322 pagine
...la loi de vendémiaire sur la police des cultes, et exigea des prêtres l'obligation de « prêter serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III ». C'était le commencement de la persécution décadaire. Dans... | |
 | Société historique et scientifique de Soissons - 1910 - 522 pagine
...25 fructidor, an V, devant Boujot, président de l'Administration municipale du canton de Vailly et prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de f1délité à la République et à la Constitution de l'an III, exigé par la loi du 19 fructidor.... | |
| |
République, sauf qu'au lieu de la déclaration prescrite par l'article 6 de ladite loi, ils seront tenus de prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. 
