 | Jules Romain Barni - 1873 - 260 pagine
...1791, en ces termes : « La nalion française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue A3 faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » Malheureusement la France ne devait pas rester longtemps fidèle au magnifique programme que lui... | |
 | Patria Belgica - 1873 - 934 pagine
...nouvelle et supérieure : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dam la vue des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » DOMINATION HUXÇAISE. — Le 20 avril 1792, Louis XVI vint luimême a l'assemblée proposer de déclarer... | |
 | Johann Caspar Bluntschli - 1874 - 566 pagine
...violence. Constitution française de 1791, titre VI. « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes,...jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » V. Volney, dans Laurent, Études XV,73. Malheureusement les Français n'ont pas appliqué à cette... | |
 | France constitutions - 1875 - 358 pagine
...de lu nation française avec les nations étrangères. La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes,...d'aubaine. Les étrangers, établis ou non en France, succèdent à leurs parents, étrangers ou français. Ils peuvent contracter, acquérir et recevoir... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1875 - 1166 pagine
...VI de la conslilulion de l'an 1791, ainsi conçu ; « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes...jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » Lorsque la Constituante céda la place à la Législative (le 30 septembre 1791) la force de l'armée... | |
 | 1876 - 750 pagine
...VI de la constitution de l'an 1791, ainsi conçu : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes...jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » Lorsque la Constituante céda la place à la Législative (le 30 septembre 1791), la force de l'armée... | |
 | Jules Nicolas Davy - 1876 - 1162 pagine
...d'être enseignée aux nations, et portant que : « La nation « française renonce à entreprendre aucune guerre dans la « vue de faire des conquêtes,...jamais ses « forces contre la liberté d'aucun peuple ; » mais il étendait ses vues plus loin, et considérait que le roi, allié des ennemis, était pourtant... | |
 | Frédéric Masson - 1877 - 596 pagine
...nations étrangères, débutait par cette déclaration : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes,...jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » On peut juger par celte analyse à quel point était illusoire le pouvoir laissé au Roi, à quel... | |
 | Frédéric Masson - 1877 - 596 pagine
...Constitution de 1793 : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue defaire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » II ne restait guère en fait de puissances neutres que la Turquie, l'Espagne et l'Angleterre. Quelle... | |
 | France, Louis Tripier - 1879 - 700 pagine
...DE LA NATION FRANÇAISE AVEC LES NATIONS ÉTRANGÈRES. La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes,...d'aubaine. — Les étrangers, établis ou non en France, succèdent à leurs parens étrangers ou français. — Ils peuvent contracter, acquérir et recevoir... | |
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La Nation Française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. 
